Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Appoigny (Yonne, France)
Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.
Acquisition : ordonnance royale, acte notarié, titres anciens de propriété (1808-1838). Aliénation : correspondance, ordonnance royale, procès-verbal estimatif des biens, acte notarié (1840).
Dépôt du 6 juillet 2012
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