Présentation des notices

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  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
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    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
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      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
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        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
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          Domaines agricoles 1789 - 1935

          Importance matérielle : 1.15

          
          
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            H-dépôt 1 2 N 73 / H-dépôt 1 2 N 4 / H-dépôt 1 2 N 10 / H-DÉPÔT 1 2 N 11 Héry (labourage) 1872-1924

            Présentation du contenu :

            Amodiation : baux (1872-1885). Échange de parcelles : correspondance, états parcellaires, rapports préalables, actes notariés, plans (1906-1911). Aliénation partielle : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, procès-verbal estimatif des parcelles, cahiers des charges, affiches, actes notariés (1906-1924).

            Importance matérielle : 0.02 ml

            Ancienne(s) cote(s) : H-DÉPÔT 1 2 N 11

            Activité : location / cession

            Lieu : Héry (Yonne, France)

            
            
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            H-dépôt 1 2 N 74 / H-dépôt 1 2 N 10 Héry-Ligny-le-Châtel (labourage), aliénation de parcelles pour la construction de la ligne de chemin de fer d'intérêt local e Laroche à L'Isle-sur-Serein : correspondance, extraits des plans parcellaires, affiches, actes de consentement de prise de possession 1886

            Importance matérielle : 0.02 ml

            Activité : cession

            Lieu : Ligny-le-Châtel (Yonne, France) / Héry (Yonne, France)