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Les Archives Départementales

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Hôpital d'AuxerreNombre de notices : 793

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Dates

Critère(s) de recherche: Vosges (France ; département)

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790 1703 - 1970
    • Capital, immobilisations 1703 - 1951
      • Propriétés 1789 - 1935
        • Rentes 1791 - 1873
          • H-dépôt 1 2 N 24 Transfert des rentes nationales pour le paiement des journées d'hospitalisation des militaires malades, enfants trouvés et des créances antérieurs à l'an X : correspondance, arrêtés préfectoraux, titres anciens, états annuels des rentes transférées, états annuels de situation, arrêt du Conseil d'État an IX-1873
            Présentation du contenu :

            Parmi les rentes transférées, certaines portent sur les départements de Marengo, des Vosges et de la Nièvre

            Importance matérielle : 0.06 ml
            Historique de la conservation :

            Un dossier de transfert de rentes à Mailly-la-Ville est actuellement conservé aux archives municipales d'Auxerre sous la cote FF 26 n° 5 ; il est en cours de réintégration dans le fonds de l'hôpital d'Auxerre.

            Lieu : Marengo (France ; département ; 1802-1814) / Nièvre (France ; département) / Vosges (France ; département)



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