Présentation des notices

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  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
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    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
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      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
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        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
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          Propriétés bâties à Auxerre 1794 - 1935

          Importance matérielle : 0.18

          Lieu : Auxerre (Yonne, France)

          
          
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            H-dépôt 1 2 N 34 / H-dépôt 1 2 N 9 Rue Porte-Pendante et rue Philibert-Roux, n° 9 et 18 (maison) 1820-1934

            Présentation du contenu :

            Usufruit concédé aux Sœurs de la Providence de Sens, abandon : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations de la commission administrative, plans, exploits d'huissier (1820-1825). Projet d'aliénation : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative (1838-1841). Aliénation : acte notarié (1934).

            Importance matérielle : 0.02 ml

            Activité : adjudication

            Organisme : Congrégation des Soeurs de la Providence (Sens, Yonne)

            Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Porte-Pendante / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Philibert-Roux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Regnobert