Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Regnobert
Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.
Usufruit concédé aux Sœurs de la Providence de Sens, abandon : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations de la commission administrative, plans, exploits d'huissier (1820-1825). Projet d'aliénation : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative (1838-1841). Aliénation : acte notarié (1934).
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