Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Le Bâtardeau (Auxerre, Yonne, France)
Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.
Acquisition : acte notarié (1812). Aliénation de cinq parcelles pour la construction du canal du Nivernais : note, procès-verbal d'expertise, acte administratif, plan (1828-1830). Location de terrains mitoyens : extraits des délibérations de la commission administrative, plans, baux (1863-1866). Amodiation au profit de l'hôpital : baux (1876-1881). Aliénation du terrain de l'Arbre-Sec à la Ville d'Auxerre : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, avant-projet, acte notarié (1912-1922).
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