Présentation des notices

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  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
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    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
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      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
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        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
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          Domaines agricoles 1789 - 1935

          Importance matérielle : 1.15

          
          
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            Auxerre 1789 - 1935

            Importance matérielle : 0.3

            Lieu : Auxerre (Yonne, France)

            
            
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              Labourages 1793 - 1935

              Importance matérielle : 0.1

              
              
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                H-dépôt 1 2 N 45 / H-dépôt 1 2 N 2 Sainte-Nitasse 1793-1935

                Présentation du contenu :

                Reconnaissance : procès-verbal, plan (début XIXe s.-1921). Amodiation : cahiers des charges, baux (1793-1865). Expropriation partielle pour la construction de la section d'Auxerre-Clamecy du chemin de fer Paris-Lyon-Méditerrannée d'Auxerre à Nevers et à Cercy-la-Tour : correspondance, procès-verbal de notification, jugement, bulletins de cession (1867-1912). Aliénation partielle : acte notarié (1924). Peupliers, adjudication : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, cahier des charges (1926-1927). Chasse, interdiction : correspondance (1935).

                Importance matérielle : 0.02 ml

                Sujet : ligne de chemin de fer

                Lieu : Sainte-Nitasse (Auxerre, Yonne, France) / Ligne ferroviaire d'Auxerre à Nevers et à Cercy-la-Tour. Section d'Auxerre à Clamecy -- Auxerre (Yonne, France)