Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Ligne ferroviaire d'Auxerre à Nevers et à Cercy-la-Tour. Section d'Auxerre à Clamecy -- Auxerre (Yonne, France)
Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.
Reconnaissance : procès-verbal, plan (début XIXe s.-1921). Amodiation : cahiers des charges, baux (1793-1865). Expropriation partielle pour la construction de la section d'Auxerre-Clamecy du chemin de fer Paris-Lyon-Méditerrannée d'Auxerre à Nevers et à Cercy-la-Tour : correspondance, procès-verbal de notification, jugement, bulletins de cession (1867-1912). Aliénation partielle : acte notarié (1924). Peupliers, adjudication : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, cahier des charges (1926-1927). Chasse, interdiction : correspondance (1935).
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