Présentation des notices

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  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
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    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
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      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
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        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
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          Domaines agricoles 1789 - 1935

          Importance matérielle : 1.15

          
          
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            Auxerre 1789 - 1935

            Importance matérielle : 0.3

            Lieu : Auxerre (Yonne, France)

            
            
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              Parcelles isolées 1789 - 1929

              Importance matérielle : 0.2

              
              
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                H-dépôt 1 2 N 53 / H-dépôt 1 2 N 2 / H-dépôt 1 2 N 9 / H-DÉPÔT 1 2 N 11 Prés des Ballets ou de Triboulot 1792-1923

                Présentation du contenu :

                Échange de parcelles : extraits des délibérations de la commission administrative, certificat de non-inscription hypothécaire, actes notariés, actes en sous-seing privé, titres anciens de propriétés (1792-1812). Arpentage : procès-verbal (1810). Amodiation : baux (an VI-1923). Cession de parcelles : correspondance, arrêtés préfectoraux, affiches, actes notariés (1855-1870).

                Importance matérielle : 0.02 ml

                Ancienne(s) cote(s) : H-DÉPÔT 1 2 N 11

                Lieu : Ballets, Prés des (Auxerre, Yonne, France) / Triboulot, Prés des (Auxerre, Yonne, France)