Présentation des notices

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  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
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    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
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      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
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        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
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          Domaines agricoles 1789 - 1935

          Importance matérielle : 1.15

          
          
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            Brienon-sur-Armançon 1812 - 1920

            Importance matérielle : 0.06

            Lieu : Brienon-sur-Armançon (Yonne, France)

            
            
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              H-dépôt 1 2 N 64 / H-dépôt 1 2 N 9 / H-dépôt 1 2 N 11 Parcelles isolées 1812-1920

              Présentation du contenu :

              Aliénation pour construction de chemins : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, procès-verbaux d'enquête commodo-incommodo, actes administratifs de vente (1865-1917). Prairie de Bouy-Vieux, amodiation : correspondance, arrêtés préfectoraux (1812-1813). Parcelle du Faubourg du Haut, aliénation : acte notarié (1920).

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Activité : cession / location

              Lieu : Brienon-sur-Armançon (Yonne, France) -- Faubourg du Haut / Bouy-Vieux (Brienon-sur-Armançon, Yonne, France)