Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Chemin de petite communication n° 7 (Yonne, France) -- Chevannes
Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.
Labourage de Chevannes-Escamps, bornage : rapports, procès-verbaux, plans (1819-1901) ; amodiation : correspondance, cahiers des charges, baux (1876-1931) ; réseau de distribution électrique, établissement : notification (1935). Les Prés-Marchands (parcelles isolées), aliénation pour la construction du chemin de petite communication n° 7 de La Villotte à Montserein : actes d'acquisition de terrains (1903-1920).
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