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Les Archives Départementales

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Hôpital d'AuxerreNombre de notices : 793

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Dates

Critère(s) de recherche: Escamps (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 12

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790 1703 - 1970
    • Capital, immobilisations 1703 - 1951
      • Propriétés 1789 - 1935
        • Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935
          • Domaines agricoles 1789 - 1935
            • H-dépôt 1 2 N 69 Escamps 1819-1935
              Présentation du contenu :

              Les Prés-de-Baulches (parcelles isolées), amodiation : correspondance, baux, plans (1843-1932). Les Joinchats, arpentage : procès-verbal (1863). Le Loup-Charnu (parcelles isolées), amodiation : extraits des délibérations de la commission administrative (1934). Les Saulces (parcelles isolées), aliénation pour la construction du chemin vicinal n° 12 : actes d'acquisition terrains (1902). Labourage, bornage : procès-verbal, plans (1819-1897).

              Importance matérielle : 0.02 ml
              Modalités d'entrée :

              Dépôt du 6 juillet 2012

              Activité : location / cession
              Lieu : Les Prés-de-Baulches (Escamps, Yonne, France) / Les Joinchats (Escamps, Yonne, France) / Le Loup-Charnu (Escamps, Yonne, France) / Les Saulces (Escamps, Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 12



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