Présentation des notices

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  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
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    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
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      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
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        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
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          Domaines agricoles 1789 - 1935

          Importance matérielle : 1.15

          
          
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            H-dépôt 1 2 N 85 / H-dépôt 1 2 N 5 / H-dépôt 1 2 N 10 Perrigny 1819-1924

            Présentation du contenu :

            Labourage, amodiation : correspondance, baux, cahier des charges (1781-1917) ; bornage : plan, procès-verbal (1819-1865) ; réquisitions des parcelles pour la construction du chemin de grande communication n° 31 : extraits des délibérations de la commission administrative, plan (1899) ; aliénation de parcelles : acte notarié (1910). Prés du bois de Bourotte, prés Bonnot (section du levant), amodiation : correspondance, cahiers des charges, avenants, baux (1790-1934). Prés de Baulches, amodiation : exploits d'huissier, procès-verbal d'adjudication, bail (1809-1816).

            Importance matérielle : 0.02 ml

            Activité : location / réquisition / cession

            Lieu : Perrigny (Yonne, France) / Bourotte, Prés du Bois de (Perrigny, Yonne, France) / Prés-Bonnot (Perrigny, Yonne, France) / Baulche, Prés de (Perrigny, Yonne, France) / Chemin de grande communication n° 31 (Yonne, France) -- Perrigny