Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Chemin de petite communication n° 3 (Yonne, France) -- Varennes
Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.
Amodiation : correspondance, cahiers des charges, baux (an V-1919). Incorporation de parcelles au domaine public pour la construction du chemin de petite communication n° 3 de Varennes à Chéu : correspondance, rapport d'experts (1860-1864). Parcelles mitoyennes, acquisition : acte notarié (1908). Aliénation : correspondance, affiche, acte notarié (1923).
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