Présentation des notices

• Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisation
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      • Domaines agricoles
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          H-dépôt 6 2 N 1-3 / H-dépôt 6 2 N 1 / H-dépôt 6 2 N 4 Métairie de Pontaubert an V-1882

          Présentation du contenu :

          Bornage : procès-verbaux, rapport de l'agent voyer (1865-1882). Amodiation : baux (an V-1868).

          Activité : location

          Lieu : Pontaubert (Yonne, France)

          
          
  • Population

    Sujet : population hospitalière

    
    
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
      • Malades civils
        • Admission
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            H-dépôt 6 1 Q 1-3 Contentieux relatif au droit des habitants de Pontaubert et Montréal d'être admis dans deux lits réservés dans l'hôpital d'Avallon : correspondance, arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'État an VIII-1871

            Lieu : Montréal (Yonne, France) / Pontaubert (Yonne, France)