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Les Archives Départementales

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Hôpital d'AvallonNombre de notices : 298

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Critère(s) de recherche: Route départementale n° 15 (Yonne, France) -- Montréal

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1790
        • Capital, immobilisation
            • Propriétés
                • Domaines agricoles
                  • H-dépôt 6 2 N 7 / H-dépôt 6 2 N 1 / H-dépôt 6 2 N 4 Métairie de Montréal ou de la Léproserie an XIII-1850
                    Présentation du contenu :

                    Bornage : procès-verbaux, plan (1817, 1831-1885). Parcelles voisines, acquisition : actes notariés (1865-1884). Amodiation : baux (1791-1822). Échange de parcelles : actes notariés (1881-1882). Fossé longeant la route départementale n° 15 d'Avallon à Montbard, creusement : arrêté préfectoral (1875). Rivière du Serein, autorisation d'établissement d'une prise d'eau : arrêté préfectoral (1876).

                    Activité : acquisition
                    Lieu : Route départementale n° 15 (Yonne, France) -- Montréal / Serein (Bourgogne, France ; cours d'eau) -- Montréal (Yonne) / Montréal (Yonne, France)



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