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Archives de l'hôpital de Cravant
Nombre de notices : 214
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Critère(s) de recherche: Vermenton
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Nouvel hôpital (1749-1789)
Titres de propriétés
Domaines et rentes
Domaines
Biens non bâtis
Chenevière de Vermenton. - Contentieux pour défaut de paiement des loyers : baux, exploits d'huissier, procès-verbal d'expertise du domaine, sentence.
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Présentation des notices
Nouvel hôpital (1749-1789)
Titres de propriétés
Domaines et rentes
Sujet :
domaine immobilier / recette non fiscale
Domaines
Activité :
location
Biens non bâtis
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H-dépôt 5 II B 13
Chenevière de Vermenton. - Contentieux pour défaut de paiement des loyers : baux, exploits d'huissier, procès-verbal d'expertise du domaine, sentence.
1748-1780
Lieu :
Vermenton (Yonne, France)
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