Présentation des notices

• Nouvel hôpital (1749-1789)
  • Titres de propriétés
    • Domaines et rentes

      Sujet : domaine immobilier / recette non fiscale

      
      
      • Domaines

        Activité : location

        
        
        • Biens non bâtis
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            H-dépôt 5 II B 11 Métairie du hameau de Cheuilly. - Exploitation : comptes annuels (1761-1773). Amodiation : baux à grains (1751-1789). 1751-1789

            Lieu : Cheuilly (Cravant, Yonne, France)

            Bâtiment : Cheuilly, Métairie de (Cravant, Yonne, France)

            
            
  • Administration de l'établissement
    • Entretien des bâtiments

      Sujet : domaine immobilier

      
      
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        H-dépôt 5 II E 21 Métairie de Cheuilly. - Contentieux contre Jacques-Nicolas Bruslé, charpentier de Cravant, pour défaut dans l'exécution des travaux de réparation : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, assignation, procès-verbal d'expertise, sentence. 1761-1768

        Sujet : affaire civile

        Personne : Bruslé, Jacques-Nicolas (charpentier à Cravant)

        Lieu : Cheuilly (Cravant, Yonne, France)

        Bâtiment : Cheuilly, Métairie de (Cravant, Yonne, France)

        
        
• Hôpital (1790-1963)
  • Capital, immobilisation
    • Propriétés

      Sujet : domaine immobilier / recette non fiscale

      
      
      • Biens non bâtis
        • Domaines agricoles
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            H-dépôt 5 2 N 11 Métairie du hameau de Cheuilly. - Amodiation : actes notariés (1848, 1851). Adjudication : correspondance, cahier des enchères, actes notariés (1855-1861). 1848-1861

            Activité : location / adjudication

            Lieu : Cheuilly (Cravant, Yonne, France)

            Bâtiment : Cheuilly, Métairie de (Cravant, Yonne, France)

            
            
  • Travaux et matériel
    • Travaux d'entretien

      Sujet : construction hospitalière

      Activité : entretien

      
      
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        H-dépôt 5 3 O 2 Domaine de Cheuilly. - Ferme, réparation : extraits des délibérations du conseil d'administration, devis, devis estimatif, cahier des charges. an VIII-1911

        Lieu : Cheuilly (Cravant, Yonne, France)

        Bâtiment : Cheuilly, Métairie de (Cravant, Yonne, France)