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Hôpital de Saint-FargeauNombre de notices : 180

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Critère(s) de recherche: Toucy

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1790
        • Capital et immobilisation
            • Donations, dons et legs, emprunts
                • Dons et legs
                  • H-dépôt 16 1 N 5 Contentieux avec Sophore Ernest Jobin, entrepreneur en travaux publics à Toucy et cousin de Sébastien Jobin, autour de la délivrance du legs : correspondance, testament, codicille, inventaire après décès, extraits des délibérations de la commission administrative, ordonnance d'entrée en possession du legs, plans des immeubles de Sèvres, titres anciens 1892-1895
                    Sujet : contentieux administratif
                    Personne : Jobin, Sophrone Ernest
                    Lieu : Toucy (Yonne, France)



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