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Les Archives Départementales

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Hôpital de Saint-FargeauNombre de notices : 180

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Dates

Critère(s) de recherche: Grandchamp (Yonne, France)

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives antérieures à 1790
        • Hôtel-Dieu
            • Titres de propriétés
              • H-dépôt 16 I B 16 Cheptel 1693-1709
                Présentation du contenu :

                Amodiation : bail (1693). Procédure contre Melchior de Jordy de Cabanna, seigneur de Grandchamp, pour saisie illégale de bestiaux : assignation, mémoire, supplique, sentence, inventaire de procédure (1693-1709).

                Sujet : élevage / contentieux administratif
                Personne : Jordy de Cabanna, Melchior
                Activité : location
                Lieu : Grandchamp (Yonne, France)



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