Présentation des notices

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  Archives antérieures à 1790 1501/1800
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    Orphelines du faubourg d'Yonne 1501/1800

    Présentation du producteur :

    L'établissement des Orphelines du faubourg d'Yonne naît vers 1680 de la volonté conjuguée de Cécile-Guillaume de Marsangy puis de Nicolas Bellocier d'atténuer l'extrême misère dans laquelle se trouvait les pauvres filles orphelines de la ville et des faubourgs de Sens, issues de mariage légitime.

    Le 28 juin 1680, Nicolas Bellocier constitue une importante donation en biens bâtis et non bâtis pour l'installation de cet orphelinat ; le même jour, Cécile-Guillaume de Marsangy fait don de la somme de cinq mille livres en principal, à prendre sur ses biens, à son décès et sollicite auprès du roi les lettres patentes pour établir cette maison de charité.

    Historique de la conservation :

    Ces pièces ont été retrouvées, sans ordre, lors du classement des archives modernes de l'hôpital de Sens.

    Organisme : Orphelines (Sens, Yonne)

    
    
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      Titres de propriétés 1501/1770
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        H-dépôt 4 VI B 7 Labourages, amodiation : baux 1663-1744

        Présentation du contenu :

        Métairie des Rouillons à Fouchères (1673-1744). Labourage de Fouchères-Villebougis (1669-1737). Labourage de Fouchères (1687-1736). Labourage de Voisines et Sainte-Colombe de Sens (1702-1744). Labourage de Subligny (1663-1744).

        Importance matérielle : 0.07 ml

        Activité : location

        Lieu : Les Rouillons (Fouchères, Yonne, France) / Fouchères (Yonne, France) / Villebougis (Yonne, France) / Voisines (Yonne, France) / Sainte-Colombe (Sens, Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Subligny (Yonne, France)

        
        
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  Archives postérieures à 1789 1810/1883
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    Hôpital 1810/1883

    Présentation du producteur :

    La présence d'un établissement d'accueil et de soins de pauvres malades et "passants", le Grand hôtel-Dieu, est avérée à Sens dès le milieu du XIIe s. Il est bâti place Saint-Étienne sur un terrain donné par les chanoines du chapitre archicathédral de la ville. Parallèlement, de nombreuses maisons de charité chargées de l'accueil des pauvres passants sont fondées à proximité ou sous la protection d'abbayes ou de paroisses sénonaises. Entre le milieu du XVIe s. et 1695, ces établissements sont progressivement annexés à l'hôtel-Dieu ; seul l'hôpital général, établi dès avril 1713 et destiné à recevoir des mendiants valides et des orphelins indigents, conserve son indépendance jusqu'aux lois des 7 frimaire et 20 ventôse an V marquant sa fusion avec une partie de l'hôtel-Dieu, sous le nom de bureau de bienfaisance. La période révolutionnaire marque une importante évolution dans l'organisation administrative et structurelle de l'hôtel-Dieu. Par les lois du 19 mars 1793 et du 24 messidor an II, l'ensemble de ses biens est remis à l'État, seul désormais chargé de la distribution des secours. La loi du 16 vendémiaire an V, en abrogeant celle de l'an II lui restitue ses biens, ceux déjà vendus sont remplacés par d'autres confisqués aux émigrés. Dès l'an IX, afin de rembourser les importantes dépenses engagées pour l'accueil des enfants abandonnés et des militaires malades ou blessés, l'État transfère de nombreux titres de rente à l'hôtel-Dieu, devenu maison ou hospice d'humanité dès les premières années de la Révolution.

    Le séquestre des bâtiments de l'abbaye Saint-Jean de Sens, en 1792, va permettre la translation des bâtiments installés place Saint-Étienne et devenus totalement inadapté à l'accueil des malades vers les anciens espaces abbatiaux désormais vacants.

    À partir de brumaire an III, un espace de soins à destination des militaires est crée dans les bâtiments de l'hospice civil. De structure provisoire, il deviendra rapidement définitif avec l'afflux des nombreux blessés et malades des armées révolutionnaires puis napoléoniennes (entre 700 à 800 par an). Dès ce moment, l'hospice prend le nom d'hôpital mixte, et en 1806 se dote de salles spécifiques.

    La maison des Orphelines, fondée en 1693 à destination des pauvres jeunes filles sénonaises orphelines de père et de mère, est, quant à elle, rattachée administrativement à l'hospice en l'an V ; elle prendra le nom d'Orphelinat Bellocier, en souvenir de son fondateur, en 1881.

    En 1807, l'effectif de la population hospitalière s'élève à 50 malades civils, 28 orphelines et plus de 100 enfants abandonnés.

    Un siècle plus tard à la faveur d'importants travaux menés à partir du milieu du XIXe s., l'établissement est désormais en capacité d'accueillir annuellement 669 patients, dont 273 en médecine, 257 en chirurgie et 75 femmes en maternité. Outre ses nombreux domaines agricoles, dispersés dans tout le nord du département et dans l'Aube, l'hôpital possède également de nombreux immeubles à Sens, dont la location lui permet de disposer de revenus supplémentaires utilisés aux différents travaux.

    
    
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      Capital, immobilisation 1967-10-01/1970-04-17
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        Dons et legs, délivrance : testaments, correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative 1806/1926

        Sujet : dons-et-legs

        
        
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          H-dépôt 4 VII 1 N 1 Au bénéfice de l'hôpital 1806-1926

          Présentation du contenu :

          Boncompain le Jeune [domaine des Pelletiers à Soucy] (1806). Abbé Faule [10 arpents de terre à Mousseaux-en-Bray] (1809). Marie-Ursule-Élisabeth Bouvret [435 francs de mobilier] (1814). François Romain, propriétaire et ancien receveur général du département de l'Aube [24 000 francs] (1817). René Montoillé, prêtre [immeubles] (1818). Jean-Antoine Delattre, ancien magistrat à Sens [5 555, 79 francs] (1821). Étienne Chevallier, curé de Cannes-Écluse [2 000 francs et des couverts en argent] (1821). Abbé Chevalier, ancien curé de Ville-Saint-Jacques [objets mobiliers] (1823). Marie-Anne Martin, veuve Pompon [objets mobiliers pour une valeur de 663, 50 francs] (1826). Simon-André Blanchet [plusieurs pièces de terre à Sens] (1827). Augustin Perrin, chanoine de Sens [ses biens meubles] (1829). Ange-François Époigny, ancien contrôleur des contributions à Sens [1 000 francs] (1829). Adélaïde Denisot, veuve Baudry [rente de 30 francs] (1832). Charles Thénard, notaire honoraire à Sens [3 000 francs pour la fondation d'un lit] (1832). Anne Brenier, veuve Dubois [fermes de Grange-Neuve à Sergines, de Championnelle et Bretilly] (1833). Madelaine-Marguerite Barbier, veuve Godin [1 000 francs] (1839). Germaine-Philippine Leclerc, veuve Jean-René Carré [10 000 francs] (1845). Louise-Aglaé-Désirée Sané, veuve Dallemagne [1 000 francs] (1845). La veuve Ducret [600 francs] (1847). Jacques-Théodore Leroux, notaire honoraire à Sens, ancien maire [10 000 francs pour la fondation de deux lits] (1852). François Lorne et Anne Charrier, sa femme [5 000 francs] (1852). Adelaïde-Geneviève Leroy, veuve Schoeck [8 000 francs] (1853). Chauveau, vicaire général de l'archevêché de Sens [rente de 50 francs] (1856). Baron Louis-Jacques Thénard, membre de l'Institut [5 000 francs] (1857). Catherine Tambour, veuve Étienne Robert [702 francs] (1899). Henri Guillon [4 000 francs] (1910). Veuve Demeure-Bisset [35 000 francs] (1926). Veuve Soisson [16 000 francs] (1931-1933).

          Importance matérielle : 0.07 ml

          Personne : Boncompain / Faule (abbé) / Bouvret, Marie Ursule Élisabeth / Romain, François / Montoillé, René / Delattre, Jean-Antoine / Chevallier, Étienne / Chevalier (abbé) / Martin, Marie-Anne (veuve Pompon) / Blanchet, Simon-André / Perrin, Augustin / Époigny, Ange-François / Denisot, Adélaïde (veuve Baudry) / Thénard, Charles / Brenier, Anne (veuve Dubois) / Barbier, Madelaine-Marguerite (veuve Godin) / Leclerc, Germaine-Philippine (veuve Jean-René Carré) / Sané, Louise Aglaé Désirée (veuve Dallemagne) / Ducret (veuve) / Charrier, Anne / Leroy, Adelaïde-Geneviève (veuve Schoeck) / Chauveau, Étienne (vicaire général de l'archevêque de Sens) / Thénard, Louis-Jacques (1777-1857) / Tambour, Catherine (veuve Étienne Robert) / Guillon, Henri / Demeure-Bisset (veuve) / Soisson (veuve) / Carré, Germaine-Philippine (veuve) / Schoeck, Adelaïde-Geneviève (veuve) / Baudry, Adélaïde (veuve) / Pompon, Marie-Anne (veuve) / Dubois, Anne (veuve)

          Lieu : Pelletiers (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France) / Mousseaux-lès-Bray (Seine-et-Marne, France) / Sens (Yonne, France) / Ville-Saint-Jacques (Seine-et-Marne, France) / Cannes-Écluse (Seine-et-Marne, France) / Grange-Neuve (Sergines, Yonne, France) / Sergines (Yonne, France)

          
          
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        Propriétés
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          Propriétés bâties et non bâties

          Présentation du contenu :

          Ces dossiers ont pour la plupart étaient composés au XIXe s. et ont servi au suivi administratif des propriétés de l'hôpital jusqu'au XXe s. Dans la mesure où la propriété de certains territoires étaient héritées des anciennes institutions d'Ancien Régime (Hôtel-Dieu, orphelines), des pièces anciennes ont été intégrées à ces dossiers ; afin de maintenir l'intégrité administrative de ces dossiers, ces pièces ont été maintenues dans les dossiers.

          Classement :

          Classement par ordre alphabétique des communes sur lesquelles sont situées les propriétés; la dénomination exacte des labourages et domaines a été conservée intégralement.

          Sujet : domaine immobilier

          
          
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            Généralités 1771/1971

            Présentation du contenu :

            Les dossiers concernent des ensembles de biens situés sur plusieurs communes ou plusieurs labourages sans lien particulier évident entre eux, à l'exception des opérations suivantes.

            
            
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              Bornage 1771/1881

              Activité : arpentage

              
              
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                H-dépôt 4 VII 2 N 22 Étigny, Sens et Véron : procès-verbal 1849

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Lieu : Étigny (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Veron (Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 23 Étigny, Sens, Paron, Fouchères, Saint-Valérien, Villeneuve-la-Dondagre, Saligny, Rosoy, Maillot et Saint-Clément : procès-verbaux 1771-1870

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Lieu : Étigny (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Paron (Yonne, France) / Fouchères (Yonne, France) / Saint-Valérien (Yonne, France) / Villeneuve-la-Dondagre (Yonne, France) / Saligny (Yonne, France) / Rosoy (Yonne, France) / Maillot (Yonne, France) / Saint-Clément (Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 24 * Maillot, Rosoy et Sens : atlas 1845

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Registre : Oui

                Lieu : Maillot (Yonne, France) / Rosoy (Yonne, France) / Sens (Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 28 * Sens, Fouchères, Villeneuve-la-Dondagre et Saint-Valérien : atlas 1844

                Registre : Oui

                Lieu : Sens (Yonne, France) / Fouchères (Yonne, France) / Villeneuve-la-Dondagre (Yonne, France) / Saint-Valérien (Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 29 Sens et Saint-Clément : rapport, procès-verbal 1845-1881

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Lieu : Sens (Yonne, France) / Saint-Clément (Yonne, France)

                
                
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            Propriétés bâties à Sens 1812/1963

            Lieu : Sens (Yonne, France)

            Bâtiment : Sens, Hôtel-Dieu de (Yonne, France)

            
            
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              H-dépôt 4 VII 2 N 34 Censives à percevoir sur les maisons et héritages de la ville et du faubourg de Sens, recensement : état [1760]

              Importance matérielle : 0.02 ml

              
              
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              Bâtiments de l'hôtel-Dieu 1701/1852
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                H-dépôt 4 VII 2 N 35 [Plan de la façade de l'hôtel-Dieu]. [XVIIIe]

                Date de publication : [XVIIIe]

                Importance matérielle : 0.02 1 plan ml

                Dimensions : 50 × 40 cm

                Couleur : en couleur

                Particularité physique : papier vergé

                Échelle : [Échelle non déterminable]

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 36 Servitudes sur les murs du jardin et du cimetière, établissement : rapport, déclaration 1834-1852

                Importance matérielle : 0.02 ml

                Sujet : cimetière / cimetière

                
                
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              H-dépôt 4 VII 2 N 37 Propriété des murs mitoyens entre la maison des Orphelines et celle de Vincent Bourgeois, reconnaissance : acte notarié an V

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Personne : Bourgeois, Vincent

              Bâtiment : Sens, Maison des Orphelines de (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 38 Rue Saint-Antoine (maison des petites orphelines Saint-Antoine), cession : rapport préalable, plan 1838

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Activité : cession

              Lieu : Sens (Yonne, France) -- Rue Saint-Antoine

              Bâtiment : Sens (Yonne, France) -- Maison des petites orphelines Saint-Antoine

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 39 Lieu-dit le Clos du roi (ancienne maison des capucins) 1812-1833

              Présentation du contenu :

              Rattachement à la paroisse Saint-Étienne : correspondance, extrait des délibérations de la commission administrative (1816). Amodiation : baux (1812-1833).

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Activité : location

              Lieu : Le Clos-du-Roi (Sens, Yonne, France) / Saint-Étienne (Sens, Yonne, France ; paroisse)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 40 Maison au boulevard Garibaldi 1940-1963

              Présentation du contenu :

              Amodiation : correspondance, baux (1940-1960). Cession : procès-verbal d'enquête commodo-incommodo, procès-verbal d'évaluation, acte notarié, plan (1960-1963).

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Activité : location / cession / enquête publique

              Lieu : Sens (Yonne, France) -- Boulevard Garibaldi

              
              
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            Domaines agricoles 1768/1964
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              H-dépôt 4 VII 2 N 53 Granchette, Sens et Soucy, amodiation : baux an IX-1828

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Activité : location

              Lieu : Granchette (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France) / Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Soucy (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 88 Plan figure des terres et pâtures appartenant à l'hôtel-Dieu de Sens sur les terres de Granchette et Évry. / mesurées et arpentées (...) par Gillier, arpenteur royal au bailliage de Sens y demeurant. [XVIIIe]

              Date de publication : [XVIIIe]

              Importance matérielle : 0.01 1 plan ml

              Dimensions : 54,5 × 64,5 cm

              Couleur : en couleur

              Particularité physique : papier vergé

              Échelle : [1 cm = 2 perches]

              Personne : Gillier, Nicolas (arpenteur-géomètre)

              Lieu : Granchette (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France) / Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Évry (Yonne, France) / Sens (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 94 Labourage à Saligny et à Sens 1792-1943

              Présentation du contenu :

              Bornage : procès-verbal, plan (1840-1928). Amodiation : baux (1792-1847). Cession : correspondance, procès-verbal d'enquête, affiche (1939-1943).

              Importance matérielle : 0.01 ml

              Activité : arpentage / location / cession

              Lieu : Saligny (Yonne, France) / Sens (Yonne, France)

              
              
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              Sens 1902/1908

              Lieu : Sens (Yonne, France)

              
              
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                H-dépôt 4 VII 2 N 95 Propriétés et labourages, bornage : procès-verbaux 1880-1881

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : arpentage

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 96 Terres provenant du legs Blanchet 1810-1844

                Présentation du contenu :

                Amodiation : baux (1810-1844). Échange : actes notariés (1820).

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Sujet : dons-et-legs

                Personne : Blanchet

                Activité : location

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 97 Terres, prés et courtils, amodiation : baux 1409-1786

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : location / bail

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 98 Prés dit de l'hôtel-Dieu, aliénation : acte notarié 1860

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : cession

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 99 Terres situées aux Conqueballes et aux Canotiers, amodiation : baux 1812-1850

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Lieu : Les Conqueballes (Sens, Yonne, France) / Les Canotiers (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 45/1 Plan de la seigneurie Saint-Antoine / levé géométriquement par [Claude] Gallien, arpenteur royal. 1769

                Date de publication : 1769

                Importance matérielle : 1 plan

                Dimensions : 51 × 89 cm

                Couleur : en couleur

                Échelle : [10 perches = 3 cm]

                Activité : arpentage / location

                Lieu : Saint-Antoine (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 45/2 Plan de la seigneurie Saint-Antoine / levé par Gallien, arpenteur royal. 1769

                Importance matérielle : 1 plan

                Dimensions : 63,5 × 93 cm

                Couleur : tracés en couleur

                Particularité physique : papier vergé

                Échelle : [10 perches = 3 cm]

                Lieu : Saint-Antoine (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 100 Jardins aux Canotiers, cession : correspondance, procès-verbal d'enquête commodo-incommodo, procès-verbal d'évaluation, acte notarié 1966-1969

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : cession / enquête publique

                Lieu : Les Canotiers (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 101 Les Chaillots 1822-1904

                Présentation du contenu :

                Bornage : note d'honoraire (1875). Amodiation : baux (1822-1842). Échange : acte notarié (1904)

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : arpentage / location

                Lieu : Les Chaillots (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 47 Plan et figure d'une pièce de pré sise à Saint-Cartault, finage de Saint-Pregts. 3 novembre 1777

                Date de publication : 3 novembre 1777

                Importance matérielle : 0.02 1 plan ml

                Dimensions : 25 × 30 cm

                Particularité physique : papier vergé

                Échelle : [Échelle non déterminable]

                Personne : Beaujeu, Claude

                Activité : location / cession / arpentage

                Lieu : Saint-Cartault (Sens, Yonne, France ; paroisse) / Saint-Pregts (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 102 Champbertrand 1837-1845

                Présentation du contenu :

                Arpentage : plans minutes (1837). Contentieux avec Leblanc d'Auxerre pour refus de faire un bornage contradictoire sur les propriétés situées à Champbertrand : correspondance, plan (1845).

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Sujet : contentieux administratif / contentieux administratif

                Activité : arpentage

                Lieu : Champbertrand (Sens, Yonne, France)

                
                
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                  H-dépôt 4 VII 2 N 102-1 Plan des dixmes de Champbertrand à l'hôtel-Dieu de Sens / relevé du plan fait par Benoist, arpenteur royal. 1736-1736

                  Date de publication : Sans date

                  Importance matérielle : 0.01 1 plan ml

                  Dimensions : 42 × 60 cm

                  Couleur : en couleur

                  Particularité physique : papier vergé

                  Échelle : [1 cm = 6 perches]

                  
                  
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                H-dépôt 4 VII 2 N 103 Entre-deux-vannes 1793-1899

                Présentation du contenu :

                Bornage : procès-verbal (1846-1849). Échange : acte notarié (1899). Terrains complémentaires, acquisition : extraits des délibérations de la commission administrative, quittance, acte notarié (1878). Amodiation : baux (1793-1851).

                Importance matérielle : 0.02 ml

                Activité : arpentage / acquisition / location

                Lieu : Entre-Deux-Vannes (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 104 Pièce de terre face à Sennepy, bornage : demande 1864

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : arpentage

                Lieu : Face-à-Sennepy (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 105 Terres de la Folie-Jeannot, cession : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative 1958-1961

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : cession

                Lieu : La Folie-Jeannot (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 106 Jardins sur le fossé-Saint-Hilaire, amodiation : baux an V-1852

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : location / bail

                Lieu : Fossé-Saint-Hilaire (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 107 Terres du Moulin-Saint-Jean, amodiation : correspondance, cahier des charges, convention 1928

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : location

                Lieu : Moulin-Saint-Jean (Sens, Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 108 Prés de la Noue-Bouchart ou de la Croix-Giraut, amodiation : baux an II-1842

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Activité : location

                Lieu : La Noue-Bouchart (Sens, Yonne, France) / La Croix-Giraut (Sens, Yonne, France)