Présentation des notices

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  H-dépôt 4 VI B 5 à B 7, E 7 à E 16, F 1, H 3 à H 7 Archives antérieures à 1790 1501/1800
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    H-dépôt 4 VI B 5 à B 7, E 7 à E 16, F 1, H 3 à H 7 Orphelines du faubourg d'Yonne 1501/1800

    Présentation du producteur :

    L'établissement des Orphelines du faubourg d'Yonne naît vers 1680 de la volonté conjuguée de Cécile-Guillaume de Marsangy puis de Nicolas Bellocier d'atténuer l'extrême misère dans laquelle se trouvait les pauvres filles orphelines de la ville et des faubourgs de Sens, issues de mariage légitime.

    Le 28 juin 1680, Nicolas Bellocier constitue une importante donation en biens bâtis et non bâtis pour l'installation de cet orphelinat ; le même jour, Cécile-Guillaume de Marsangy fait don de la somme de cinq mille livres en principal, à prendre sur ses biens, à son décès et sollicite auprès du roi les lettres patentes pour établir cette maison de charité.

    Historique de la conservation :

    Ces pièces ont été retrouvées, sans ordre, lors du classement des archives modernes de l'hôpital de Sens.

    Organisme : Orphelines (Sens, Yonne)

    
    
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      H-dépôt 4 VI B 5 à B 7 Titres de propriétés 1501/1770
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        H-dépôt 4 VI B 7 / H-dépôt 4 VI B 7 Labourages, amodiation : baux 1663-1744

        Présentation du contenu :

        Métairie des Rouillons à Fouchères (1673-1744). Labourage de Fouchères-Villebougis (1669-1737). Labourage de Fouchères (1687-1736). Labourage de Voisines et Sainte-Colombe de Sens (1702-1744). Labourage de Subligny (1663-1744).

        Importance matérielle : 0.07 ml

        Activité : location

        Lieu : Les Rouillons (Fouchères, Yonne, France) / Fouchères (Yonne, France) / Villebougis (Yonne, France) / Voisines (Yonne, France) / Sainte-Colombe (Sens, Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Subligny (Yonne, France)

        
        
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  H-dépôt 4 VI 1 M 1 à 1 M 4, 1 Q 1 à 1 Q 2, L 1, H-dépôt 4 VII 1 J 1 à 1 J 2, 1 K 1 à 1 K 6, 1 M 1 à 1 M 3, 1 N 1 à 1 N 2, 1 P 1 à 1 P 2, 1 Q 1 à 1 Q 114, 1 R 1 à 1 R 66, 2 M 1 à 2 M 2, 2 N 1 à 2 N 10, 2 N 12 à 2 N 44, 2 N 45/1 à 2 N 45/2, 2 N 46 à 2 N 133, 2 N 134/2, 2 N 135 à 2 N 144, 2 O 1 à 2 O 12, 2 P 1 à 2 P 66, 2 Q 1 à 2 Q 2, 3 K 1 à 3 K 4, 3 M 1 à 3 M 2, 3 N 1 à 3 N 12, 3 Q 1 à 3 Q 57, 4 K 1, 4 O 1 à 4 O 2, 6 K 1, L 1 à L 62, U 1 à U 4, Z 1 à Z 3 Archives postérieures à 1789 1810/1883
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    H-dépôt 4 VII 1 J 1 à 1 J 2, 1 K 1 à 1 K 6, 1 M 1 à 1 M 3, 1 N 1 à 1 N 2, 1 P 1 à 1 P 2, 1 Q 1 à 1 Q 114, 1 R 1 à 1 R 66, 2 M 1 à 2 M 2, 2 N 1 à 2 N 10, 2 N 12 à 2 N 44, 2 N 45/1 à 2 N 45/2, 2 N 46 à 2 N 133, 2 N 134/2, 2 N 135 à 2 N 144, 2 O 1 à 2 O 12, 2 P 1 à 2 P 66, 2 Q 1 à 2 Q 2, 3 K 1 à 3 K 4, 3 M 1 à 3 M 2, 3 N 1 à 3 N 12, 3 Q 1 à 3 Q 57, 4 K 1, 4 O 1 à 4 O 2, 6 K 1, L 1 à L 62, U 1 à U 4, Z 1 à Z 3 Hôpital 1810/1883

    Présentation du producteur :

    La présence d'un établissement d'accueil et de soins de pauvres malades et "passants", le Grand hôtel-Dieu, est avérée à Sens dès le milieu du XIIe s. Il est bâti place Saint-Étienne sur un terrain donné par les chanoines du chapitre archicathédral de la ville. Parallèlement, de nombreuses maisons de charité chargées de l'accueil des pauvres passants sont fondées à proximité ou sous la protection d'abbayes ou de paroisses sénonaises. Entre le milieu du XVIe s. et 1695, ces établissements sont progressivement annexés à l'hôtel-Dieu ; seul l'hôpital général, établi dès avril 1713 et destiné à recevoir des mendiants valides et des orphelins indigents, conserve son indépendance jusqu'aux lois des 7 frimaire et 20 ventôse an V marquant sa fusion avec une partie de l'hôtel-Dieu, sous le nom de bureau de bienfaisance. La période révolutionnaire marque une importante évolution dans l'organisation administrative et structurelle de l'hôtel-Dieu. Par les lois du 19 mars 1793 et du 24 messidor an II, l'ensemble de ses biens est remis à l'État, seul désormais chargé de la distribution des secours. La loi du 16 vendémiaire an V, en abrogeant celle de l'an II lui restitue ses biens, ceux déjà vendus sont remplacés par d'autres confisqués aux émigrés. Dès l'an IX, afin de rembourser les importantes dépenses engagées pour l'accueil des enfants abandonnés et des militaires malades ou blessés, l'État transfère de nombreux titres de rente à l'hôtel-Dieu, devenu maison ou hospice d'humanité dès les premières années de la Révolution.

    Le séquestre des bâtiments de l'abbaye Saint-Jean de Sens, en 1792, va permettre la translation des bâtiments installés place Saint-Étienne et devenus totalement inadapté à l'accueil des malades vers les anciens espaces abbatiaux désormais vacants.

    À partir de brumaire an III, un espace de soins à destination des militaires est crée dans les bâtiments de l'hospice civil. De structure provisoire, il deviendra rapidement définitif avec l'afflux des nombreux blessés et malades des armées révolutionnaires puis napoléoniennes (entre 700 à 800 par an). Dès ce moment, l'hospice prend le nom d'hôpital mixte, et en 1806 se dote de salles spécifiques.

    La maison des Orphelines, fondée en 1693 à destination des pauvres jeunes filles sénonaises orphelines de père et de mère, est, quant à elle, rattachée administrativement à l'hospice en l'an V ; elle prendra le nom d'Orphelinat Bellocier, en souvenir de son fondateur, en 1881.

    En 1807, l'effectif de la population hospitalière s'élève à 50 malades civils, 28 orphelines et plus de 100 enfants abandonnés.

    Un siècle plus tard à la faveur d'importants travaux menés à partir du milieu du XIXe s., l'établissement est désormais en capacité d'accueillir annuellement 669 patients, dont 273 en médecine, 257 en chirurgie et 75 femmes en maternité. Outre ses nombreux domaines agricoles, dispersés dans tout le nord du département et dans l'Aube, l'hôpital possède également de nombreux immeubles à Sens, dont la location lui permet de disposer de revenus supplémentaires utilisés aux différents travaux.

    
    
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      H-dépôt 4 VII 1 N 1 à 1 N 2, 2 N 1 à 2 N 10, 2 N 12 à 2 N 44, 2 N 45/1 à 2 N 45/2, 2 N 46 à 2 N 133, 2 N 134/2, 2 N 135 à 2 N 144, 3 N 1 à 3 N 12 Capital, immobilisation 1967-10-01/1970-04-17
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        H-dépôt 4 VII 1 N 1 à 1 N 2 Dons et legs, délivrance : testaments, correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative 1806/1926

        Sujet : dons-et-legs

        
        
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          H-dépôt 4 VII 1 N 1 / H-dépôt 4 VII 1 N 1 Au bénéfice de l'hôpital 1806-1926

          Présentation du contenu :

          Boncompain le Jeune [domaine des Pelletiers à Soucy] (1806). Abbé Faule [10 arpents de terre à Mousseaux-en-Bray] (1809). Marie-Ursule-Élisabeth Bouvret [435 francs de mobilier] (1814). François Romain, propriétaire et ancien receveur général du département de l'Aube [24 000 francs] (1817). René Montoillé, prêtre [immeubles] (1818). Jean-Antoine Delattre, ancien magistrat à Sens [5 555, 79 francs] (1821). Étienne Chevallier, curé de Cannes-Écluse [2 000 francs et des couverts en argent] (1821). Abbé Chevalier, ancien curé de Ville-Saint-Jacques [objets mobiliers] (1823). Marie-Anne Martin, veuve Pompon [objets mobiliers pour une valeur de 663, 50 francs] (1826). Simon-André Blanchet [plusieurs pièces de terre à Sens] (1827). Augustin Perrin, chanoine de Sens [ses biens meubles] (1829). Ange-François Époigny, ancien contrôleur des contributions à Sens [1 000 francs] (1829). Adélaïde Denisot, veuve Baudry [rente de 30 francs] (1832). Charles Thénard, notaire honoraire à Sens [3 000 francs pour la fondation d'un lit] (1832). Anne Brenier, veuve Dubois [fermes de Grange-Neuve à Sergines, de Championnelle et Bretilly] (1833). Madelaine-Marguerite Barbier, veuve Godin [1 000 francs] (1839). Germaine-Philippine Leclerc, veuve Jean-René Carré [10 000 francs] (1845). Louise-Aglaé-Désirée Sané, veuve Dallemagne [1 000 francs] (1845). La veuve Ducret [600 francs] (1847). Jacques-Théodore Leroux, notaire honoraire à Sens, ancien maire [10 000 francs pour la fondation de deux lits] (1852). François Lorne et Anne Charrier, sa femme [5 000 francs] (1852). Adelaïde-Geneviève Leroy, veuve Schoeck [8 000 francs] (1853). Chauveau, vicaire général de l'archevêché de Sens [rente de 50 francs] (1856). Baron Louis-Jacques Thénard, membre de l'Institut [5 000 francs] (1857). Catherine Tambour, veuve Étienne Robert [702 francs] (1899). Henri Guillon [4 000 francs] (1910). Veuve Demeure-Bisset [35 000 francs] (1926). Veuve Soisson [16 000 francs] (1931-1933).

          Importance matérielle : 0.07 ml

          Personne : Boncompain / Faule (abbé) / Bouvret, Marie Ursule Élisabeth / Romain, François / Montoillé, René / Delattre, Jean-Antoine / Chevallier, Étienne / Chevalier (abbé) / Martin, Marie-Anne (veuve Pompon) / Blanchet, Simon-André / Perrin, Augustin / Époigny, Ange-François / Denisot, Adélaïde (veuve Baudry) / Thénard, Charles / Brenier, Anne (veuve Dubois) / Barbier, Madelaine-Marguerite (veuve Godin) / Leclerc, Germaine-Philippine (veuve Jean-René Carré) / Sané, Louise Aglaé Désirée (veuve Dallemagne) / Ducret (veuve) / Charrier, Anne / Leroy, Adelaïde-Geneviève (veuve Schoeck) / Chauveau, Étienne (vicaire général de l'archevêque de Sens) / Thénard, Louis-Jacques (1777-1857) / Tambour, Catherine (veuve Étienne Robert) / Guillon, Henri / Demeure-Bisset (veuve) / Soisson (veuve) / Carré, Germaine-Philippine (veuve) / Schoeck, Adelaïde-Geneviève (veuve) / Baudry, Adélaïde (veuve) / Pompon, Marie-Anne (veuve) / Dubois, Anne (veuve)

          Lieu : Pelletiers (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France) / Mousseaux-lès-Bray (Seine-et-Marne, France) / Sens (Yonne, France) / Ville-Saint-Jacques (Seine-et-Marne, France) / Cannes-Écluse (Seine-et-Marne, France) / Grange-Neuve (Sergines, Yonne, France) / Sergines (Yonne, France)

          
          
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        H-dépôt 4 VII 2 N 1 à 2 N 10, 2 N 12 à 2 N 44, 2 N 45/1 à 2 N 45/2, 2 N 46 à 2 N 133, 2 N 134/2, 2 N 135 à 2 N 144 Propriétés
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          H-dépôt 4 VII 2 N 13 à 2 N 44, 2 N 45/1 à 2 N 45/2, 2 N 46 à 2 N 133, 2 N 134/2, 2 N 135 à 2 N 144 Propriétés bâties et non bâties

          Présentation du contenu :

          Ces dossiers ont pour la plupart étaient composés au XIXe s. et ont servi au suivi administratif des propriétés de l'hôpital jusqu'au XXe s. Dans la mesure où la propriété de certains territoires étaient héritées des anciennes institutions d'Ancien Régime (Hôtel-Dieu, orphelines), des pièces anciennes ont été intégrées à ces dossiers ; afin de maintenir l'intégrité administrative de ces dossiers, ces pièces ont été maintenues dans les dossiers.

          Classement :

          Classement par ordre alphabétique des communes sur lesquelles sont situées les propriétés; la dénomination exacte des labourages et domaines a été conservée intégralement.

          Sujet : domaine immobilier

          
          
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            H-dépôt 4 VII 2 N 15 à 2 N 33 Généralités 1771/1971

            Présentation du contenu :

            Les dossiers concernent des ensembles de biens situés sur plusieurs communes ou plusieurs labourages sans lien particulier évident entre eux, à l'exception des opérations suivantes.

            
            
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              H-dépôt 4 VII 2 N 22 à 2 N 33 Bornage 1771/1881

              Activité : arpentage

              
              
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                H-dépôt 4 VII 2 N 22 / H-dépôt 4 VII 2 N 22 Étigny, Sens et Véron : procès-verbal 1849

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Lieu : Étigny (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Veron (Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 23 / H-dépôt 4 VII 2 N 23 Étigny, Sens, Paron, Fouchères, Saint-Valérien, Villeneuve-la-Dondagre, Saligny, Rosoy, Maillot et Saint-Clément : procès-verbaux 1771-1870

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Lieu : Étigny (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Paron (Yonne, France) / Fouchères (Yonne, France) / Saint-Valérien (Yonne, France) / Villeneuve-la-Dondagre (Yonne, France) / Saligny (Yonne, France) / Rosoy (Yonne, France) / Maillot (Yonne, France) / Saint-Clément (Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 24 / H-dépôt 4 VII 2 N 24 * Maillot, Rosoy et Sens : atlas 1845

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Registre : Oui

                Lieu : Maillot (Yonne, France) / Rosoy (Yonne, France) / Sens (Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 28 / H-dépôt 4 VII 2 N 28 * Sens, Fouchères, Villeneuve-la-Dondagre et Saint-Valérien : atlas 1844

                Registre : Oui

                Lieu : Sens (Yonne, France) / Fouchères (Yonne, France) / Villeneuve-la-Dondagre (Yonne, France) / Saint-Valérien (Yonne, France)

                
                
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                H-dépôt 4 VII 2 N 29 / H-dépôt 4 VII 2 N 29 Sens et Saint-Clément : rapport, procès-verbal 1845-1881

                Importance matérielle : 0.01 ml

                Lieu : Sens (Yonne, France) / Saint-Clément (Yonne, France)

                
                
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            H-dépôt 4 VII 2 N 34 à 2 N 40 Propriétés bâties à Sens 1812/1963

            Lieu : Sens (Yonne, France)

            Bâtiment : Sens, Hôtel-Dieu de (Yonne, France)

            
            
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            H-dépôt 4 VII 2 N 41 à 2 N 44, 2 N 45/1 à 2 N 45/2, 2 N 46 à 2 N 132 Domaines agricoles 1768/1964
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              H-dépôt 4 VII 2 N 53 / H-dépôt 4 VII 2 N 53 Granchette, Sens et Soucy, amodiation : baux an IX-1828

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Activité : location

              Lieu : Granchette (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France) / Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Soucy (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 88 / H-dépôt 4 VII 2 N 88 Plan figure des terres et pâtures appartenant à l'hôtel-Dieu de Sens sur les terres de Granchette et Évry. / mesurées et arpentées (...) par Gillier, arpenteur royal au bailliage de Sens y demeurant. [XVIIIe]

              Date de publication : [XVIIIe]

              Importance matérielle : 0.01 1 plan ml

              Dimensions : 54,5 × 64,5 cm

              Couleur : en couleur

              Particularité physique : papier vergé

              Échelle : [1 cm = 2 perches]

              Personne : Gillier, Nicolas (arpenteur-géomètre)

              Lieu : Granchette (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France) / Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Évry (Yonne, France) / Sens (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 94 / H-dépôt 4 VII 2 N 94 Labourage à Saligny et à Sens 1792-1943

              Présentation du contenu :

              Bornage : procès-verbal, plan (1840-1928). Amodiation : baux (1792-1847). Cession : correspondance, procès-verbal d'enquête, affiche (1939-1943).

              Importance matérielle : 0.01 ml

              Activité : arpentage / location / cession

              Lieu : Saligny (Yonne, France) / Sens (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 45/1 à 2 N 45/2, 2 N 47, 2 N 95 à 2 N 111, 2 N 118 Sens 1902/1908

              Lieu : Sens (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 112 / H-dépôt 4 VII 2 N 112 Terres à Sens et à Maillot, amodiation : baux an V-1823

              Importance matérielle : 0.01 ml

              Activité : location

              Lieu : Sens (Yonne, France) / Maillot (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 113 / H-dépôt 4 VII 2 N 113 Parcelles de terrains utiles à la construction de la ligne de chemin de fer situés à Sens, Pont-sur-Yonne, Chaumont, Champigny et Villemanoche, cession : extrait des délibérations du conseil municipal 1847

              Importance matérielle : 0.01 ml

              Sujet : transport ferroviaire

              Activité : cession

              Lieu : Ligne ferroviaire Paris-Lyon-Méditerranée (France) / Sens (Yonne, France) / Pont-sur-Yonne (Yonne, France) / Chaumont (Yonne, France) / Champigny (Yonne, France) / Villemanoche (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 114 / H-dépôt 4 VII 2 N 114 Terres à Sens et à Paron, amodiation : baux an III-1823

              Importance matérielle : 0.01 ml

              Activité : location

              Lieu : Sens (Yonne, France) / Paron (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 115 / H-dépôt 4 VII 2 N 115 Parcelles à Sens, à Saint-Clément et à Paron, amodiation : baux 1792-1847

              Importance matérielle : 0.01 ml

              Activité : location

              Lieu : Sens (Yonne, France) / Saint-Clément (Yonne, France) / Paron (Yonne, France)

              
              
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      H-dépôt 4 VII 2 O 1 à 2 O 12, 4 O 1 à 4 O 2 Travaux et matériels 1782/1962

      Sujet : domaine immobilier

      
      
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        H-dépôt 4 VII 2 O 1 à 2 O 12 Constructions, travaux neufs, réaménagement 1782/1962
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          H-dépôt 4 VII 2 O 5 à 2 O 7 Immeubles appartenant à l'hôpital situés à Sens 1816/1962

          Lieu : Sens (Yonne, France)

          
          
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      H-dépôt 4 VII 1 R 1 à 1 R 66 Archives médicales 1881/1957
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        H-dépôt 4 VII 1 R 1 à 1 R 29 Malades civils 1941/1954
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          H-dépôt 4 VII 1 R 2 à 1 R 29 Dossiers médicaux : billets d'entrée, correspondance, certificats médicaux, livrets de famille, billets de sortie 1941/1944
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            H-dépôt 4 VII 1 R 20 à 1 R 22 Internés administratifs

            Sujet : camp d'internement / internement administratif

            
            
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              H-dépôt 4 VII 1 R 22 / H-dépôt 4 VII 1 R 22 Internés de la caserne Gémeau décembre 1944

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Lieu : Sens (Yonne, France)

              Bâtiment : Sens (Yonne, France) -- Caserne Gémeau

              
              
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            H-dépôt 4 VII 1 R 23 à 1 R 24 Victimes de guerre et de bombardement

            Sujet : victime de guerre / bombardement

            
            
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              H-dépôt 4 VII 1 R 24 / H-dépôt 4 VII 1 R 24 Victimes de bombardements et de mitraillages 1944

              Présentation du contenu :

              Bombardements de Sens (25 juin, 13 et 16 juillet, 2 août), de Champigny (30 juin et 14 juillet), de Pont-sur-Yonne (12 juillet), de Malay-le-Grand (21 juillet), de Champigny et Moret (7 août), d'Étigny (8 août), de Sens et d'Étigny (10 août), et de Voisines et Pont-sur-Yonne (12 août). Mitraillages de Rosoy (17 août), de Gisy-les-Nobles (17 août) et de Saint-Valérien (18 août).

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Lieu : Sens (Yonne, France) / Champigny (Yonne, France) / Pont-sur-Yonne (Yonne, France) / Malay-le-Grand (Yonne, France) / Étigny (Yonne, France) / Voisines (Yonne, France) / Rosoy (Yonne, France) / Gisy-les-Nobles (Yonne, France) / Saint-Valérien (Yonne, France) / Orvanne (Moret-Loing-et-Orvanne, Seine-et-Marne, France) / Moret-Loing-et-Orvanne (Seine-et-Marne, France)