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  Archives postérieures à 1789 1810/1883
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    Hôpital 1810/1883

    Présentation du producteur :

    La présence d'un établissement d'accueil et de soins de pauvres malades et "passants", le Grand hôtel-Dieu, est avérée à Sens dès le milieu du XIIe s. Il est bâti place Saint-Étienne sur un terrain donné par les chanoines du chapitre archicathédral de la ville. Parallèlement, de nombreuses maisons de charité chargées de l'accueil des pauvres passants sont fondées à proximité ou sous la protection d'abbayes ou de paroisses sénonaises. Entre le milieu du XVIe s. et 1695, ces établissements sont progressivement annexés à l'hôtel-Dieu ; seul l'hôpital général, établi dès avril 1713 et destiné à recevoir des mendiants valides et des orphelins indigents, conserve son indépendance jusqu'aux lois des 7 frimaire et 20 ventôse an V marquant sa fusion avec une partie de l'hôtel-Dieu, sous le nom de bureau de bienfaisance. La période révolutionnaire marque une importante évolution dans l'organisation administrative et structurelle de l'hôtel-Dieu. Par les lois du 19 mars 1793 et du 24 messidor an II, l'ensemble de ses biens est remis à l'État, seul désormais chargé de la distribution des secours. La loi du 16 vendémiaire an V, en abrogeant celle de l'an II lui restitue ses biens, ceux déjà vendus sont remplacés par d'autres confisqués aux émigrés. Dès l'an IX, afin de rembourser les importantes dépenses engagées pour l'accueil des enfants abandonnés et des militaires malades ou blessés, l'État transfère de nombreux titres de rente à l'hôtel-Dieu, devenu maison ou hospice d'humanité dès les premières années de la Révolution.

    Le séquestre des bâtiments de l'abbaye Saint-Jean de Sens, en 1792, va permettre la translation des bâtiments installés place Saint-Étienne et devenus totalement inadapté à l'accueil des malades vers les anciens espaces abbatiaux désormais vacants.

    À partir de brumaire an III, un espace de soins à destination des militaires est crée dans les bâtiments de l'hospice civil. De structure provisoire, il deviendra rapidement définitif avec l'afflux des nombreux blessés et malades des armées révolutionnaires puis napoléoniennes (entre 700 à 800 par an). Dès ce moment, l'hospice prend le nom d'hôpital mixte, et en 1806 se dote de salles spécifiques.

    La maison des Orphelines, fondée en 1693 à destination des pauvres jeunes filles sénonaises orphelines de père et de mère, est, quant à elle, rattachée administrativement à l'hospice en l'an V ; elle prendra le nom d'Orphelinat Bellocier, en souvenir de son fondateur, en 1881.

    En 1807, l'effectif de la population hospitalière s'élève à 50 malades civils, 28 orphelines et plus de 100 enfants abandonnés.

    Un siècle plus tard à la faveur d'importants travaux menés à partir du milieu du XIXe s., l'établissement est désormais en capacité d'accueillir annuellement 669 patients, dont 273 en médecine, 257 en chirurgie et 75 femmes en maternité. Outre ses nombreux domaines agricoles, dispersés dans tout le nord du département et dans l'Aube, l'hôpital possède également de nombreux immeubles à Sens, dont la location lui permet de disposer de revenus supplémentaires utilisés aux différents travaux.

    
    
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      Capital, immobilisation 1967-10-01/1970-04-17
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        Dons et legs, délivrance : testaments, correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative 1806/1926

        Sujet : dons-et-legs

        
        
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          H-dépôt 4 VII 1 N 1 Au bénéfice de l'hôpital 1806-1926

          Présentation du contenu :

          Boncompain le Jeune [domaine des Pelletiers à Soucy] (1806). Abbé Faule [10 arpents de terre à Mousseaux-en-Bray] (1809). Marie-Ursule-Élisabeth Bouvret [435 francs de mobilier] (1814). François Romain, propriétaire et ancien receveur général du département de l'Aube [24 000 francs] (1817). René Montoillé, prêtre [immeubles] (1818). Jean-Antoine Delattre, ancien magistrat à Sens [5 555, 79 francs] (1821). Étienne Chevallier, curé de Cannes-Écluse [2 000 francs et des couverts en argent] (1821). Abbé Chevalier, ancien curé de Ville-Saint-Jacques [objets mobiliers] (1823). Marie-Anne Martin, veuve Pompon [objets mobiliers pour une valeur de 663, 50 francs] (1826). Simon-André Blanchet [plusieurs pièces de terre à Sens] (1827). Augustin Perrin, chanoine de Sens [ses biens meubles] (1829). Ange-François Époigny, ancien contrôleur des contributions à Sens [1 000 francs] (1829). Adélaïde Denisot, veuve Baudry [rente de 30 francs] (1832). Charles Thénard, notaire honoraire à Sens [3 000 francs pour la fondation d'un lit] (1832). Anne Brenier, veuve Dubois [fermes de Grange-Neuve à Sergines, de Championnelle et Bretilly] (1833). Madelaine-Marguerite Barbier, veuve Godin [1 000 francs] (1839). Germaine-Philippine Leclerc, veuve Jean-René Carré [10 000 francs] (1845). Louise-Aglaé-Désirée Sané, veuve Dallemagne [1 000 francs] (1845). La veuve Ducret [600 francs] (1847). Jacques-Théodore Leroux, notaire honoraire à Sens, ancien maire [10 000 francs pour la fondation de deux lits] (1852). François Lorne et Anne Charrier, sa femme [5 000 francs] (1852). Adelaïde-Geneviève Leroy, veuve Schoeck [8 000 francs] (1853). Chauveau, vicaire général de l'archevêché de Sens [rente de 50 francs] (1856). Baron Louis-Jacques Thénard, membre de l'Institut [5 000 francs] (1857). Catherine Tambour, veuve Étienne Robert [702 francs] (1899). Henri Guillon [4 000 francs] (1910). Veuve Demeure-Bisset [35 000 francs] (1926). Veuve Soisson [16 000 francs] (1931-1933).

          Importance matérielle : 0.07 ml

          Personne : Boncompain / Faule (abbé) / Bouvret, Marie Ursule Élisabeth / Romain, François / Montoillé, René / Delattre, Jean-Antoine / Chevallier, Étienne / Chevalier (abbé) / Martin, Marie-Anne (veuve Pompon) / Blanchet, Simon-André / Perrin, Augustin / Époigny, Ange-François / Denisot, Adélaïde (veuve Baudry) / Thénard, Charles / Brenier, Anne (veuve Dubois) / Barbier, Madelaine-Marguerite (veuve Godin) / Leclerc, Germaine-Philippine (veuve Jean-René Carré) / Sané, Louise Aglaé Désirée (veuve Dallemagne) / Ducret (veuve) / Charrier, Anne / Leroy, Adelaïde-Geneviève (veuve Schoeck) / Chauveau, Étienne (vicaire général de l'archevêque de Sens) / Thénard, Louis-Jacques (1777-1857) / Tambour, Catherine (veuve Étienne Robert) / Guillon, Henri / Demeure-Bisset (veuve) / Soisson (veuve) / Carré, Germaine-Philippine (veuve) / Schoeck, Adelaïde-Geneviève (veuve) / Baudry, Adélaïde (veuve) / Pompon, Marie-Anne (veuve) / Dubois, Anne (veuve)

          Lieu : Pelletiers (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France) / Mousseaux-lès-Bray (Seine-et-Marne, France) / Sens (Yonne, France) / Ville-Saint-Jacques (Seine-et-Marne, France) / Cannes-Écluse (Seine-et-Marne, France) / Grange-Neuve (Sergines, Yonne, France) / Sergines (Yonne, France)

          
          
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        Propriétés
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          Propriétés bâties et non bâties

          Présentation du contenu :

          Ces dossiers ont pour la plupart étaient composés au XIXe s. et ont servi au suivi administratif des propriétés de l'hôpital jusqu'au XXe s. Dans la mesure où la propriété de certains territoires étaient héritées des anciennes institutions d'Ancien Régime (Hôtel-Dieu, orphelines), des pièces anciennes ont été intégrées à ces dossiers ; afin de maintenir l'intégrité administrative de ces dossiers, ces pièces ont été maintenues dans les dossiers.

          Classement :

          Classement par ordre alphabétique des communes sur lesquelles sont situées les propriétés; la dénomination exacte des labourages et domaines a été conservée intégralement.

          Sujet : domaine immobilier

          
          
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            Domaines agricoles 1768/1964
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              H-dépôt 4 VII 2 N 53 Granchette, Sens et Soucy, amodiation : baux an IX-1828

              Importance matérielle : 0.02 ml

              Activité : location

              Lieu : Granchette (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France) / Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Soucy (Yonne, France)

              
              
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              Ferme du Popelin située sur les communes de Saint-Clément et de Soucy 1731/1959

              Lieu : Le Popelin (Saint-Clément, Yonne, France) / Le Popelin (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France) / Saint-Clément (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 83 Terrains à Saint-Clément et Soucy, échange : rapport d'expertise, plan 1884-1887

              Importance matérielle : 0.01 ml

              Lieu : Saint-Clément (Yonne, France) / Soucy (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 89 Plan des terres [à Granchette, au Petit-Saint-Sauveur et à Jouancy] dont l'hôtel-Dieu jouit / arpenté par Gondet, arpenteur royal. 10 mai 1773

              Date de publication : 10 mai 1773

              Importance matérielle : 0.01 1 plan ml

              Dimensions : 37 × 45,5 cm

              Couleur : en couleur

              Particularité physique : papier vergé

              Échelle : [Échelle non déterminable]

              Personne : Gondet, Louis (arpenteur)

              Lieu : Granchette (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France) / Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Petit-Saint-Sauveur (Soucy, Yonne, France) / Jouancy (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France)

              
              
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              Soucy

              Lieu : Soucy (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 121 Vignes situées à Soucy, Jouancy, Saint-Clément et Gron, amodiation : baux 1836

              Importance matérielle : 0.03 ml

              Activité : location / bail

              Lieu : Soucy (Yonne, France) / Jouancy (Soucy, Yonne, France) / Saint-Clément (Yonne, France) / Gron (Yonne, France)

              
              
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            Propriétés forestières

            Sujet : bois / bois

            
            
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              H-dépôt 4 VII 2 N 135 Bois de Charmoy à Soucy, vente de coupes : actes notariés 1670-[1866]

              Importance matérielle : 0.01 ml

              Lieu : Charmoy, Bois de (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France)

              
              
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              H-dépôt 4 VII 2 N 140 Plan des bois de l'hôtel-Dieu de Sens sur les finages de Villeroy et de Soucy / Baillet, arpenteur en la maîtrise de Sens. 3 février 1751

              Date de publication : 3 février 1751

              Importance matérielle : 0.02 1 plan ml

              Dimensions : 37 × 49 cm

              Couleur : en couleur

              Particularité physique : papier vergé

              Échelle : [13 cm = 60 perches]

              Lieu : Soucy (Yonne, France) / Villeroy (Yonne, France)

              
              
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            H-dépôt 4 VII 2 N 142 Cours d'eau an V-1822

            Présentation du contenu :

            Ru de Maurotte, curage : correspondance, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans (1806-1817, 1848-1883). Fossé à Guérin et Ru d'Heuré, amodiation : baux (an V-1822). Ruisseau de Saligny, procédure pour détournement illicite du cours : correspondance, extrait des minutes du greffe de la justice de paix de Saint-Clément (1858-1870). Eaux de la Vanne, dérivation : correspondance, relevés des extraits cadastraux, état des terrains à céder à la Ville de Paris, rapport sur le projet d'expropriation, actes d'acquisition de terrains (1867).

            Importance matérielle : 0.05 ml

            Sujet : contentieux administratif / contentieux administratif

            Activité : location

            Lieu : Maurotte (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France ; cours d'eau) / Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Fossé à Guérin (Soucy, Yonne, France) / Heuré, Ru d' (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France) / Saligny, Ruisseau de (Yonne, France) / Vanne (France ; cours d'eau)

            
            
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      Travaux et matériels 1782/1962

      Sujet : domaine immobilier

      
      
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        Constructions, travaux neufs, réaménagement 1782/1962
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          Bâtiments agricoles 1815/1824

          Classement :

          Classement par ordre alphabétique des communes où sont situés les fermes.

          
          
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            H-dépôt 4 VII 2 O 1 Fermes de Saint-Denis, du Popelin, du Petit-Crosley : extraits des délibérations de la commission administrative 1955-1956

            Présentation du contenu :

            Assainissement et drainage (1955). Entretien (1956).

            Importance matérielle : 0.03 ml

            Activité : entretien / aménagement

            Lieu : Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Le Popelin (Saint-Clément, Yonne, France) / Saint-Clément (Yonne, France) / Le Petit-Crosley (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France)

            
            
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            H-dépôt 4 VII 2 O 3 Maçonnerie, charpente et menuiserie de la ferme de Béon, réparation : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, mémoire, devis 1819-1824

            Importance matérielle : 0.03 ml

            Activité : entretien

            Lieu : Soucy (Yonne, France)