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Hôpital de SensNombre de notices : 767

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Dates

Critère(s) de recherche: Vanne (France ; cours d'eau)

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1789 1810/1883
    • Hôpital 1810/1883
      • Capital, immobilisation 1967-10-01/1970-04-17
          • Propriétés bâties et non bâties
            • H-dépôt 4 VII 2 N 142 Cours d'eau an V-1822
              Présentation du contenu :

              Ru de Maurotte, curage : correspondance, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans (1806-1817, 1848-1883). Fossé à Guérin et Ru d'Heuré, amodiation : baux (an V-1822). Ruisseau de Saligny, procédure pour détournement illicite du cours : correspondance, extrait des minutes du greffe de la justice de paix de Saint-Clément (1858-1870). Eaux de la Vanne, dérivation : correspondance, relevés des extraits cadastraux, état des terrains à céder à la Ville de Paris, rapport sur le projet d'expropriation, actes d'acquisition de terrains (1867).

              Importance matérielle : 0.05 ml
              Sujet : contentieux administratif / contentieux administratif
              Activité : location
              Lieu : Maurotte (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France ; cours d'eau) / Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Fossé à Guérin (Soucy, Yonne, France) / Heuré, Ru d' (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France) / Saligny, Ruisseau de (Yonne, France) / Vanne (France ; cours d'eau)



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