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Hôpital de SensNombre de notices : 767

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Dates

Critère(s) de recherche: Sens (Yonne, France) -- Boulevard Garibaldi

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1789 1810/1883
    • Hôpital 1810/1883
      • Capital, immobilisation 1967-10-01/1970-04-17
          • Propriétés bâties et non bâties
            • Propriétés bâties à Sens 1812/1963
              • H-dépôt 4 VII 2 N 40 Maison au boulevard Garibaldi 1940-1963
                Présentation du contenu :

                Amodiation : correspondance, baux (1940-1960). Cession : procès-verbal d'enquête commodo-incommodo, procès-verbal d'évaluation, acte notarié, plan (1960-1963).

                Importance matérielle : 0.02 ml
                Activité : location / cession / enquête publique
                Lieu : Sens (Yonne, France) -- Boulevard Garibaldi

      • Travaux et matériels 1782/1962


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