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Hôpital de SensNombre de notices : 767

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Critère(s) de recherche: Les Rouillons (Villeneuve-la-Dondagre, Yonne, France)

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1789 1810/1883
    • Hôpital 1810/1883
      • Capital, immobilisation 1967-10-01/1970-04-17
          • Propriétés bâties et non bâties
            • Domaines agricoles 1768/1964
              • H-dépôt 4 VII 2 N 52 Ferme des Rouillons située sur Fouchères, Saint-Valérien et Villeneuve-la-Dondagre an III-1965
                Présentation du contenu :

                Bornage et arpentage : correspondance, atlas (an III-1855). Amodiation : baux (an IV-1851). Entretien : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, devis, rapport d'expertise (1934-1948). Électrification : correspondance, rapport, extraits des délibérations du conseil municipal (1910-1929). Terrains complémentaires, donation : ordonnance royale, extrait des délibérations de la commission administrative, acte notarié (1831). Cession partielle pour la construction du chemin de moyenne communication n° 35 : correspondance, arrêté préfectoral, état des terrains à céder (1866). Démembrement : procès-verbal d'expertise, actes notariés (1832-1901). Terrains, échange : extraits des délibérations de la commission administrative (1924). Eaux usées, assainissement : correspondance, rapport d'expertise du réseau (1942-1951). Terrains, évaluation cadastrale : correspondance, extraits des matrices cadastrales (1965).

                Importance matérielle : 0.02 ml
                Sujet : distribution électrique
                Activité : évaluation foncière / cession / location / arpentage
                Lieu : Les Rouillons (Fouchères, Yonne, France) / Les Rouillons (Saint-Valérien, Yonne, France) / Les Rouillons (Villeneuve-la-Dondagre, Yonne, France) / Chemin de moyenne communication n° 35 (Yonne, France) -- Ferme des Rouillons (Fouchères) / Chemin de moyenne communication n° 35 (Yonne, France) -- Ferme des Rouillons (Saint-Valérien) / Chemin de moyenne communication n° 35 (Yonne, France) -- Ferme des Rouillons (Villeneuve-la-Dondagre)



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