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Archives privées : pièces isolées et petits fondsNombre de notices : 318

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Dates

Critère(s) de recherche: Sens

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • 1 J 661 Chapitre cathédral de Sens. - Rentes dues en raison de ses biens : reconnaissances [XVIIIe]
    Importance matérielle : 0.02 ml
    Modalités d'entrée :

    Don de Mme Lachat en 1985

    Sujet : ministre du culte
    Organisme : Chapitre cathédral (Sens, Yonne, France)
    Lieu : Sens (Yonne, France) / Sens, Diocèse de (France ; jusqu'en 1790)

  • 1 J 662 Abbé Urbain Prunier. - Histoire de Sens et du Sénonais : notes [XIXe]
    Présentation du contenu :

    Contient notamment deux copies d'ouvrages manuscrits intitulés "Calendarium et notitia de sanctis Senonensibus archiepiscopis" et "Calendrier historique sénonais".

    Importance matérielle : 0.02 ml
    Présentation du producteur :

    Membre de la Société archéologique de Sens.

    Modalités d'entrée :

    Don de Mme Lachat en 1985

    Sujet : recherche historique
    Personne : Prunier, Urbain (abbé)
    Organisme : Société archéologique (Sens, Yonne, France)
    Lieu : Sens (Yonne, France) / Sens, Diocèse de (France ; jusqu'en 1790)

  • 1 J 683 Abbaye Saint-Pierre-le-Vif de Sens. - Foire franche du Pardon, rétablissement par lettres patentes : affiche 1661
    Importance matérielle : 0.01 1 pièce ml
    Modalités d'entrée :

    Modalité d'entrée inconnue en 1987.

    Autres données descriptives :

    Cet article est destiné à intégrer la sous-série 29 Fi (affiches supérieures à 24 x 30 cm)

    Sujet : commerce
    Organisme : Abbaye Saint-Pierre-le-Vif (Sens, Yonne, France)
    Lieu : Sens (Yonne, France)

  • 1 J 684 Revenus du clergé de Sens, recensement par le bureau intermédiaire à la demande du comité écclesiastique de l'Assemblée législative : états et tableaux 1791
    Importance matérielle : 0.01 1 pièce ml
    Modalités d'entrée :

    Modalité d'entrée inconnue en 1987.

    Sujet : Assemblée législative (1791-1792)
    Lieu : Sens (Yonne, France)

  • 1 J 686 Louis Hardoin Tarbé. - Correspondance reçue de Housset au sujet du journal "Les affiches de Sens" 1790-an IV
    Importance matérielle : 0.01 2 pièces ml
    Modalités d'entrée :

    Modalité d'entrée inconnue en 1987.

    Sujet : presse
    Personne : Housset / Tarbé, Louis Hardouin (1753-1806)
    Lieu : Sens (Yonne, France)

  • 1 J 716 Sens 1607-XVIIIe siècle
    Présentation du contenu :

    Commerce : convention entre les maîtres boulangers de Sens (1692), extraits des registres des mercuriales (XVIIIe). Fabrique de Saint-Pregts de Sens : pièces de procédures (1607-1643). Municipalité : mémoire des habitants contre Élisabeth Alexandrine de Bourbon Condé au sujet du droit de minage, extrait du livre des chartes et privilèges, copie d'une requête des habitants au roi pour obtenir la suppression de la manse monacale de l'abbaye de Saint-Paul-lès-Sens, mémoires relatifs à un arrêt du conseil ordonnant des travaux de voirie dans la ville (XVIIIe).

    Importance matérielle : 0.01 13 pièces 13 pièces ml ml
    Modalités d'entrée :

    Modalité d'entrée inconnue en 1987

    Personne : Condé, Élizabeth Alexandrine Bourbon de (princesse de ; 1705-1765)
    Organisme : Fabrique de l'église Saint-Pregts (Sens, Yonne, France) / Sens (Yonne, France ; commune) / Abbaye Saint-Paul (Sens, Yonne, France)
    Lieu : Sens (Yonne, France)

  • 1 J 718 Hôtel-Dieu de Sens. - Rente due par les habitants de Véron : acte de rente, quittance 1788
    Importance matérielle : 0.02 2 pièces ml
    Modalités d'entrée :

    Modalité d'entrée inconnue en 1987.

    Sujet : hôtel-dieu
    Organisme : Hôtel-Dieu (Sens, Yonne, France)
    Lieu : Veron (Yonne, France) / Sens (Yonne, France)

  • 1 J 719 Officialité de Sens : quittance par Humbaut à Thomas de Comciaco 1332
    Importance matérielle : 0.02 1 pièce ml
    Particularité physique : parchemin
    Modalités d'entrée :

    Modalité d'entrée inconnue en 1987.

    Sujet : juridiction
    Personne : Thomas de Comciaco
    Lieu : Sens (Yonne, France)

  • Villeneuve-sur-Yonne 1401-1900
    • 1 J 723 Documents originaux XVe-1744
      Présentation du contenu :

      Comptes du receveur des domaines du roi à Sens mentionnant une décharge d'aide aux habitants de Villeneuve-sur-Yonne : fragment d'un registre (XVe). Succession d'Ambroise Lullier : sentence de la prévôté de Paris ordonnant remise à Louise Lullier de titres de créances (1665). Remise de l'office de procureur au bailliage de Villeneuve de Nicolas Godon entre les mains du roi : procuration (1670). Pension accordée par le roi pour Antoine Pérille : maintenue (1670). Prise de corps contre Nicolas Guyot : arrêt du parlement autorisant à relever le décret (1713). Sentence de l'élection de Joigny contre les habitants d'Armeau en faveur de Léonard Tuillaut (1724). Décret d'incarcération pris contre un inconnu se disant chevalier de la Réanne : ordonnance du capitaine de Villeneuve-le-Roi.

      Importance matérielle : 0.02 7 pièce ml
      Particularité physique : 1 pièce parchemin
      Sujet : officier de justice d'Ancien Régime / décision de justice / finances publiques
      Personne : Lullier, Louise / Lullier, Ambroise / Godon, Nicolas / Pérille, Antoine / Guyot, Nicolas / Tuillaut, Léonard
      Lieu : Sens (Yonne, France) / Armeau (Yonne, France)

  • 1 J 728 * Archevêché de Sens. - Insinuations ecclésiastiques : registre 1586-1588
    Importance matérielle : 0.03 ml
    Registre : Oui
    Modalités d'entrée :

    Modalité d'entrée inconnue en 1988

    Autres données descriptives :

    Cet article, provenant du fonds de l'archevêché de Sens, est destiné à réintégrer la série G.

    Sujet : juridiction
    Organisme : Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne, France)
    Lieu : Sens (Yonne, France)

  • Papiers Henri Monceaux 1601-1900
    • 1 J 732-3 Monastère Saint-Jean-lès-Sens : notice historique XVIIe siècle
      Importance matérielle : 1 pièce
      Sujet : institution monastique
      Organisme : Abbaye Saint-Jean (Sens, Yonne, France)
      Lieu : Sens (Yonne, France)

    • 1 J 734 Sens. - Mémoire des ouvrages de couture fait par Basile Sellier pour Mr de Bourbonne 1783-1788
      Importance matérielle : 0.03 2 pièces ml
      Personne : Sellier, Basile / Bourbonne, de
      Lieu : Sens (Yonne, France)

    • 1 J 740 Hommes politiques 1830-1883
      Présentation du contenu :

      Dauthereau, adjoint au maire de la ville d'Auxerre : lettre sollicitant la croix de saint Louis (1830). Marquis de Chambonas, maire de Sens : notes biographiques (s. d.). Marie François de Palloy : notes, copies de discours (s. d.). Léon Daille : dénonciations adressées au garde des Sceaux contre les inspecteurs en pharmacie (1883).

      Importance matérielle : 0.03 45 pièces ml
      Sujet : vie politique / distinction honorifique
      Personne : Daille, Léon / Chambonas, Charles Victor / Dauthereau, Romain
      Lieu : Auxerre (Yonne, France) / Sens (Yonne, France)

    • 1 J 742 Construction de la ligne de chemin de fer de Paris à Lyon. - Mise à disposition de fonds pour Chaperon, ingénieur en chef de la deuxième partie du chemin de fer : correspondance adressée par la compagnie de chemin de fer de Paris à Lyon au receveur des finances à Sens 1846-1848
      Importance matérielle : 0.03 13 pièces ml
      Sujet : ligne de chemin de fer
      Personne : Chaperon (ingénieur des chemins de fer)
      Organisme : Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (France)
      Lieu : Sens (Yonne, France)

  • 1 J 765 Conseil de fabrique : procès-verbaux de réunion 1693-1798
    Présentation du contenu :

    Ancy-le-Franc : pièces de procédures (1791-an IV). Hôtel Dieu d'Auxerre, fondation d'un lit : rentes, correspondance des administrateurs du département de l'Yonne et des administrateurs du district avec les officiers municipaux (1572-1815). Branches : protocole du notaire François Hellard, procès verbal d'assemblée d'habitants (1621-1628, 1750). Cerisiers : procès-verbaux d'assemblées d'habitants (1746-1755). Cruzy : procédure devant la justice de paix (an VII). Coulours : procès-verbal d'assemblée d'habitants (1785). Dampierre : procès-verbal d'assemblées d'habitants (1744). Flogny La Chapelle : pièces de procédures (an IV-an VIII). Guerchy : pièce de procédure, baux, acquisitions (1640-1792). Joigny : état des récoltes (1774), tableau des chevauchées des officiers de l'élection (1776), pièces de procédure (1774), nomination d'un garde des plaines par le duc de Villeroy (1766). Comité des réquisitions : demande de fournitures à la ville (1815). La Ferté- Loupière : procès-verbal d'assemblée d'habitants (1743). Neuvy : procédure devant la justice de paix (an IV). Paroy-en-Othe, justice de paix : procès-verbaux d'audition (1775-1780). Saint-Fargeau : extrait des registres du secrétariat de la ville, nomination par les administrateurs du canton du citoyen Féré, pour assurer le maintien de l'ordre pendant la fête du décadi (s. d.). Senan : procès-verbal d'assemblée d'habitants (1754). Seignelay : procès-verbal d'assemblée d'habitants (1747). Sens : correspondance du tribunal correctionnel (an VII), affiche de conscription (an XI), déclaration de Loménie de Brienne, après son arrestation : affiche (1793). Toucy : extrait des registres de la commune (1791). Vézinnes : procèdure devant la justice de paix, contre le citoyen Molard, ministre du culte (an VI). Tonnerre : rapports d'estimation de biens, dossiers de procédures (1791-an V). Villeneuve-le-Roi, conseil de fabrique : procès-verbaux de réunion (1693-1798). Villecien : procès-verbaux d'assemblées d'habitants (1769-1773). Villiers-la-Grange : procédure contre Pajon, ministre du culte (an IV). Villiers-Saint-Benoît : procès-verbaux des séances du conseil général (an IV).

    Importance matérielle : 0.04 ml
    Modalités d'entrée :

    Achat à la librairie Poursin à Paris en 1992.

    Autres données descriptives :

    Cet article se compose d'archives publiques provenant des cotes 1 J 762-764 et 1 J 774 que l'on a isolées afin d'en faciliter plus tard la réintégration dans les séries d'origine. Il s'agit notamment d'archives relatives à l'administration du département pendant la période révolutionnaire, d'archives paroissiales anterieures à 1789 et de titres de propiétés dont l'origine publique a pu être attestée.

    Sujet : Révolution de 1789 / notaire / réquisitions militaires / fabrique d'église / conscription / garde particulier / hôtel-dieu / juridiction / ministre du culte
    Personne : Hellard, François / Féré / Pajon (curé) / Neufville de Villeroy, François de (1644-1730 ; duc de) / Loménie de Brienne, Étienne-Charles de (1727-1794 ; archevêque de Sens)
    Organisme : Hôtel-Dieu (Auxerre, Yonne, France) / Branches (Yonne, France ; commune) / Cerisiers (Yonne, France ; commune) / Coulours (Yonne, France ; commune) / Dampierre-sous-Bouhy (Nièvre, France ; commune) / La Ferté-Loupière (Yonne, France ; commune) / Saint-Fargeau (Yonne, France ; commune) / Senan (Montholon, Yonne, France) / Seignelay (Yonne, France ; commune) / Toucy (Yonne, France ; commune) / France. Justice de paix (Cruzy-le-Châtel, Yonne, France) / France. Justice de paix (Neuvy-Sautour, Yonne, France) / France. Justice de paix (Paroy-en-Othe, Yonne, France) / Joigny (Yonne, France ; commune) / France. Tribunal correctionnel (Sens, Yonne, France) / Montholon (Yonne, France ; commune)
    Lieu : Ancy-le-Franc (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) / Branches (Yonne, France) / Cruzy-le-Châtel (Yonne, France) / Joigny (Yonne, France) / La Ferté-Loupière (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Seignelay (Yonne, France) / Villecien (Yonne, France) / Tonnerre (Yonne, France) / Cerisiers (Yonne, France) / Flogny-la-Chapelle (Yonne, France) / Neuvy-Sautour (Yonne, France) / Villeneuve-le-Roi (Yonne, France) / Villiers-Saint-Benoit (Yonne, France) / Vézinnes (Yonne, France) / Dampierre-sous-Bouhy (Nièvre, France)

  • 1 J 774 Documents concernant diverses localités de l'Yonne XVIIe-XVIIIe siècles
    Présentation du contenu :

    Tonnerre : mémoire pour les officiers au grenier à sel de Tonnerre, relatif au droit de préséance dans les cérémonies publiques (XVIIe), arrêt de la Cour des aides de Paris concernant la vente des vins de Tonnerre à la halle de Paris (XVIIIe). Héry : vente de prés entre Sébastien Nollet et Jean-Baptiste Bernard (1785). Saint-Florentin : certificat pour Louis Élizabeth Corbe, attestant qu'il est titulaire d'un office d'huissier de justice (1791). District de Saint-Fargeau : passeport pour le citoyen Guillaume Feret, marchand de tabac (an III). Correspondance (1776-1832). Règlement de la pension de l'école royale militaire d'Auxerre (1782).

    Importance matérielle : 0.01 4 pièces ml
    Modalités d'entrée :

    Achat à la librairie Froissard à Paris en 1992

    Sujet : office d'Ancien Régime / patrimoine privé / vin / cérémonie publique / école militaire / commerce alimentaire / huissier de justice / monopoles fiscaux
    Personne : Nollet, Sébastien / Bernard, Jean-Baptiste / Feret, Guillaume / Corbe, Louis
    Organisme : France. Grenier à sel (Tonnerre, Yonne, France ; jusqu'en 1790) / France. Cour des aides (Paris, France ; jusqu'en 1791) / École royale militaire (Auxerre, Yonne, France) / Saint-Florentin (Yonne, France ; commune) / France. District (Saint-Fargeau, Yonne, France ; 1790-an III)
    Lieu : Tonnerre (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Saint-Florentin (Yonne, France) / Héry (Yonne, France) / Saint-Fargeau (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) / Paris (France) / Saint-Fargeau, District de (Yonne, France ; 1790-1795)

  • 1 J 801 Documents concernant diverses localités de l'Yonne 1542-1713
    Présentation du contenu :

    Auxerre : procédure devant le bailliage (XVIIe). L'Isle-sur-Serein : procédure (1713). Sens : quittance (1616).

    Importance matérielle : 0.01 6 pièces ml
    Modalités d'entrée :

    Achat en 2002

    Sujet : juridiction
    Organisme : France. Présidial (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu : L'Isle-sur-Serein (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) / Milly, Châtellenie de (Chablis, Yonne, France)

  • 1 J 816 Décès du cardinal de Luynes, archevêque de Sens. : mandement du chapitre de Sens ordonnant de lui rendre hommage 1788
    Importance matérielle : 0.01 1 pièce ml
    Modalités d'entrée :

    Don des archives départementales de la Somme en 2004.

    Sujet : ministre du culte
    Personne : Luynes, Paul d'Albert de (1703-1788 ; cardinal de)
    Organisme : Chapitre cathédral (Sens, Yonne, France)
    Lieu : Sens (Yonne, France)

  • 1 J 829 Commerce dans L'Yonne. - Réglementation : arrêtés de la ville d'Auxerre concernant la taxe du pain et le marché aux comestibles, arrêté de la ville d'Avallon concernant la boulangerie, règlement de l'abattoir public de Sens, note sur l'emploi des ciments de Vassy 1827-1886
    Importance matérielle : 0.01 5 pièces ml
    Modalités d'entrée :

    Don des archives départementales de la Nièvre en 2005.

    Sujet : alimentation / boucherie / boulangerie / marché de détail
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) / Avallon (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Vassy-sous-Pisy (Yonne, France)

  • 1 J 834 Lettre concernant l'épitaphe de Nicolas Lemaistre, archidiacre de Melun, en l'église de Sens 1774
    Importance matérielle : 0.01 1 pièce ml
    Modalités d'entrée :

    Achat en 2005

    Sujet : ministre du culte
    Personne : Lemaistre, Nicolas
    Lieu : Sens (Yonne, France)
    Bâtiment : Sens (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne

  • 1 J 910 Chéroy. - Pièces de procédures : sentence de l'officialité de Sens condamnant le curé à résider dans l'enceinte de la ville (1663), sentence de la prévôté déboutant la prieure de Saint-Dominique-les-Montargis contre Charles La Daguenée (1744), bail judiciaire des biens appartenant aux enfants mineurs de Louis Touchard ancien notaire royal à Michel Michot (1761), acquisition d'une maison par Louis Robert Jolly et Louis Claude Fourreau (1763) 1663-1763
    Importance matérielle : 0.03 4 pièces ml
    Modalités d'entrée :

    Modalité et date d'entrée inconnues.

    Sujet : justice royale
    Personne : La Daguenée, Charles / Touchard, Louis / Michot, Michel / Jolly, Louis Robert / Fourreau, Louis Claude
    Organisme : Chapitre cathédral (Sens, Yonne, France). Officialité
    Lieu : Sens (Yonne, France) / Chéroy (Yonne, France)

  • 1 J 913 Maison Chenebault-Gérard à Sens : catalogue [XXe]
    Importance matérielle : 0.03 1 pièce ml
    Modalités d'entrée :

    Modalité et date d'entrée inconnues

    Organisme : Maison Chenebault-Gérard (Sens, Yonne, France)
    Lieu : Sens (Yonne, France)

  • 1 J 944 Boysson, receveur particulier des finances à Sens : congé 10 août 1840]
    Importance matérielle : 0.01 ml
    Modalités d'entrée :

    Modalité et date d'entrée inconnues

    Sujet : fonctionnaire de l'État
    Personne : Boysson (receveur des finances)
    Lieu : Sens (Yonne, France)

  • 1 J 950 Retraite militaire : avis de pension pour le citoyen Bullion de Sens an VIII
    Importance matérielle : 0.01 ml
    Sujet : militaire
    Personne : Bullion
    Lieu : Sens (Yonne, France)



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