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  1 J 801 Documents concernant diverses localités de l'Yonne 1542-1713

  Présentation du contenu :

  Auxerre : procédure devant le bailliage (XVIIe). L'Isle-sur-Serein : procédure (1713). Sens : quittance (1616).

  Importance matérielle : 0.01 6 pièces ml

  Modalités d'entrée :

  Achat en 2002

  Sujet : juridiction

  Organisme : France. Présidial (Auxerre, Yonne, France)

  Lieu : L'Isle-sur-Serein (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) / Milly, Châtellenie de (Chablis, Yonne, France)

  
  
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  Papiers Jean-Philippe Bidaut de l'Isle 1682-1905

  Importance matérielle : 0.1 ml

  Modalités d'entrée :

  Modalité et date d'entrée inconnues.

  Personne : Bidault de l'Isle, Jean-Philippe

  
  
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    1 J 914 Seigneurie de L'Isle-sous-Montréal. - Droits seigneuriaux : rôle des franchises (1706-1763), rôle du droit de guet (1682-1757) 1682-1763

    Importance matérielle : 0.05 ml

    Lieu : L'Isle-sur-Serein (Yonne, France)