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Archives privées : pièces isolées et petits fondsNombre de notices : 318

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Critère(s) de recherche: Courtenay, Comté de (Loiret, France)

Sommaire

 

Présentation des notices

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  • Seigneurie de Chaumot 1713-1785
    • 1 J 705 Gestion du domaine : extrait des délibérations du conseil du prince de Saxe (1772, 1781-1785), acte de foi et hommage par Paul Delpech au prince de Courtenay (1713), procuration générale passée par le prince de Saxe en faveur de Pierre Nicodème Boucard (1780), arrêt du parlement défendant aux héritiers de Paul Delpech de faire excercer la justice dans le comté de Courtenay (1774), états des titres et pièces concernant la seigneurie, état de la ferme de Chaumot (1785) 1713-1785
      Importance matérielle : 0.01 5 Pièces ml
      Particularité physique : 1 pièce parchemin
      Personne : Delpech, Paul / Boucard, Pierre Nicodème / Saxe, Louis-François Xavier-Auguste (prince de ; 1730-1806)
      Lieu : Courtenay, Comté de (Loiret, France)



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