Bailly
La commune sur Cassini.ehess.fr
Identité
Commune actuelle : Saint-Bris-le-Vineux
Diocèse (jusqu'en 1790) : Auxerre
Archiprêtré ou doyenné (jusqu'en 1790) : Saint-Bris
Bailliage (jusqu'en 1790) : Auxerre
Election ou recette (jusqu'en 1790) : Auxerre
Grenier à sel (jusqu'en 1790) : Auxerre
Arrondissement ou bureau intermédiaire (1788-1789) : -
District (1790-An III) : Auxerre
Arrondissement : Auxerre (1801-1926), Auxerre (depuis 1926)
Cantons : Saint-Bris (1790-An VIII), Auxerre-Est (1801-1973), Auxerre-Est (1973-2014),
Autres noms : -
Lieu-dit : -
Paroisse : -
Poursuivre votre recherche
Liste des formulaires
Liste des notices
- Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
- 2 O 3046 Autres bâtiments civils et équipement an IX-1935
- 2 O 3047 Église : travaux, restauration (an IX-1878), 3 plans, remboursement d'une rente par la fabrique (1882-1884), réparation de la suspension de la grosse cloche (1894), Projet de restauration de l'église (1901), distraction d'une crédence du XVe siècle (1901) Presbytère : location et réparations (an XI), réparations (1867), restauration (1876-1880), 6 plans, Location (1907-1936) Cimetière : concessions de terrains, Litiges (1846-1861), règlements des concessions (1844-1886), acquisition de terrains pour agrandissement du cimetière (1880-1882), translation du cimetière de Bailly (1886-1888), 3 plans, règlement des concessions dans le cimetière de Bailly (1887), réfection d'une partie des murs de clôture du cimetière de Saint-Bris (1890), acquisition d'un corbillard (1896), réfection du mur de l'ancien cimetière de Bailly (1920), Concessions (1926-1933) an IX-1933
- 2 O 3050 Biens communaux, bois et revenus : pièces relatives à l'échange proposé entre la commune et le sieur Cornisset d'une pièce de bois contre la halle (an X), ventes de portions de terrains communaux (1823-1839), Pièces relatives à la propriété des carrières de Bailly contestées par M. Hadery et autres héritiers Petit (1826), transaction avec le sieur Navarre de Bailly au sujet de la propriété d'un puits de ce hameau (1835), Contestation avec M. Clastère relative à la propriété d'un terrain sis devant sons jardin (1836), vente de l'emplacement de la tour et de ses matériaux (1837), vente par la commune à Daudier (1842), achat d'un terrain par la commune (1843), Concession de terrain au sieur Clastère (1844), aliénation de terrain (1847-1849), Concession d'un passage à M. Petiet, Propriétés communales usurpées, Liste des usurpateurs (1856), aliénation de terrains communaux usurpés (1857), adjudication par la commune à M. Petit (1858), adjudication par la commune à Dougy (1860), échange entre la commune et Petiet (1863), vente par Mme Petit à la commune (1864), échange entre la commune et Guinant (1866), vente par Dorleans à la commune (1867), ouverture d'une carrière (1867), vente par la commune d'une maison à M. Persenot (1870), vente à la commune par Bailly, Pétereau et Taboué (1877), ventes par Raoul et Pétereau à la commune (1882), Location des propriétés sises au Montaloup (1891), abandon d'une parcelle de terre (1904), résiliation du bail Desserin (1912), Location des chaumes communales (1913), acquisition d'immeubles par la commune de Montreuil en vue de l'installation d'une colonie scolaire de vacances (1921), vente par Mme Vve Boisseau à la commune (1928), vente par Minot à la commune (1929), vente par Dautherot à la commune (1931), échange de terrains appartenant au Bureau de Bienfaisance (1937), Location du droit de chasse (1864-1923), règlement de la chasse (1926), adjudication de peupliers (1912), demande de plants de sapins (1912), marché pour la vente des arbres de Naincré (1917), vente de peupliers (1924) $Foire et marchés : droits de place (1860) Vaines pâture (1848-1928) an X-1928
- Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
- Organisation et police du culte (1742-1917)
- Fabriques
- Archives départementales de l'Yonne
Les Autres Sites du Département
Plan Synthétique du Portail Départemental
- Archives départementales de l'Yonne - 37, rue Saint-Germain - 89000 Auxerre - Tél : 03 86 94 89 00 - Fax : 03 86 94 89 03
- Nous Contacter
- Mentions légales
- Politique de confidentialité
- Plan du Site
