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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Justice de paix de Cruzy

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Justice de paix (Cruzy-le-Châtel, Yonne)

  • Présentation du producteur

    Le ressort de la justice de paix du canton de Cruzy se compose des communes de Cruzy, Arthonnay, Gigny, Gland, La Chapelle-Sennevoy, Quincerot, Sennevoy, Trichey, Villon.

  • Modalités d'entrée

    Versements de l'administration judiciaire dont les dates n'ont pu être identifiées

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Justice de paix. - Registre des audiences (1790-1791). Jugement : minutes (1791-an II, an IX-an X). Réception des gardes forestiers (1791-an II). Procès-verbaux des gardes forestiers (1792-an II).

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    L 1380-1387 : Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 628-629.

    4 U 1622/1 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p. 98.


      



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