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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Personnel administratif
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Yonne. Préfecture
  • Modalités d'entrée

    Versement

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 1 M regroupe des documents produits par la préfecture de l'Yonne relatifs au personnel administratif.

    On y trouve notamment :

    - des dossiers du personnel relevant du corps préfectoral : préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, conseillers de préfecture (décret de nomination, procès-verbaux d'installation, états de service) lorsqu'ils sont à la nomination du roi ou du préfet, les dossiers relatifs aux conseillers généraux, conseillers d'arrondissements (ordonnances et arrêtés de nomination, liste nominative), ainsi que les maires, adjoints, conseillers municipaux à la nomination du roi ou du préfet (listes nominatives, mutations, démissions, renouvelement, plaintes),

    - des documents concernant l'organisation des services préfecoraux, des concours administratifs,

    - des dossiers du cabinet du Préfet (correspondance, gestion du personnel), par ailleurs, un certain nombre de dossiers provenant du cabinet ont été classés, selon leur objet, dans diverses divisions de la Série M.

  • Mode de classement

    Les circulaires du Ministère de l'Intérieur (3 M 1/366-375) ont été reclassées en 2014. Contrairement aux préconisations de la circulaire AD 65-29 du 19 décembre 1965, reprises par la circulaire AD 98-8 du 28 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, la sous-série 1 M des archives départementales de l'Yonne correspond aux personnels administratifs et non à l'administration générale du département.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture

  • Instrument(s) de recherche

    Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la série M : administration générale et économie du département (1800-1940), col. 1-42, deuxième fascicule (1800-1940), col. 213-224, instrument de recherche revu et rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) par Séverine Vidal, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2015-2016.


     



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