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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Population
  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 7 M regroupe des documents produits par la préfecture de l'Yonne dans le cadre de ses missions relatives à la population (statistiques, suivi des mouvements et contrôles numériques, suivi de l'état civil, première instruction des demandes de naturalisation d'étrangers).

  • Mode de classement

    Contrairement aux préconisations de la circulaire AD 65-29 du 19 décembre 1965, reprises par la circulaire AD 98-8 du 28 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, la sous-série 7 M des archives départementales de l'Yonne correspond aux documents relatifs à la population (statistiques, recensement, naturalisation, étrangers) et non à l'agriculture, eaux et forêts. La troisième série des tables décennales, celle dressée par la Préfecture est classée dans la sous-sous série 7 M 5.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Instrument(s) de recherche

    Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la série M : administration générale et économie du département (1800-1940), col. 313-324, instrument de recherche revu et rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) par Séverine Vidal en 2013.


     



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