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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Officiers publics et ministériels
  • Contexte

  • Nom du producteur

    France. Tribunal de première instance (Auxerre)
  • Modalités d'entrée

    Versements à dates inconnues (3 U 2, 3 U 4, 3 U 5, 8 U).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Ces documents intéressent les officiers publics et ministériels, avocats, avoués, huissiers, commissaires-priseurs et notaires. Il s'agit notamment des répertoires tenus par les commissaires-priseurs et les notaires, régulièrement remis par eux aux greffes des tribunaux civils.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Instrument(s) de recherche

    3 U 2/560, 759-760, 762-771 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p. 40, 42.

    3 U 4/1131-1143, 1146-1293, 1875-1892 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p.66-67, 72-73.

    3 U 5/154-164 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p.78.

    8 U 1-429 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p.139.

    8 U 430 : répertoire numérique de la série U (suite), dactyl., s. d., p.77.

    8 U 52-422 (copies des répertoires déposées aux greffes des tribunaux de première instance) : Fredouille (Charlotte), répertoire numérique détaillé, XML, 2014.


           



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