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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Archives des paroisses

  • Contexte :

  • Historique de la conservation

    En application d'une convention passée entre le Département de l'Yonne et l'association diocésaine de Sens, les archives des paroisses sont conservées en dépôt aux archives départementales au sein de la sous-série 11 J, soit après qu'elles les ont reçues des archives diocésaines, soit après les avoir collectées à l'occasion d'inspection des archives communales, soit après les avoir identifiées au sein de dépôts plus anciens d'archives communales.

  • Modalités d'entrée

    Dépôt

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    En application de la convention de dépôt passée entre le Département de l'Yonne et l'association diocésaine de Sens, la sous-série 99 J reçoit les archives strictement privées issues de l'activité des paroisses :

    - archives paroissiales produites entre 1793 et 1801 ;

    - archives relatives à l'admnistration des sacrements et à la vie spirituelle des paroisses – dont registres de catholicité et archives privées des curées – durant la période concordataire ;

    - archives produites par les paroisses après la séparation des églises et de l'État (1905)

    à l'exclusion des archives des fabriques, qui, relevant des archives publiques, sont conservées en sous-série 5 V.

  • Mode de classement

    En cours de classement

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives privées

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture et sous réserve de libre communicabilité.

  • Instrument(s) de recherche

    99 J 1/1-99-J 364/1 : Répertoire méthodique détaillé, en cours, 2012-.



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