Archives départementales de l'Yonne
- Communautés d'habitants
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 4,11; |
Contexte
Présentation du producteur
Durant l'époque médiévale, des communautés d'habitants s'implantent sur des terres et se structurent autour d'un seigneur et d'une paroisse. Progressivement, ces communautés s'affranchissent de leur tutelle seigneuriale en obtenant des franchises, libertés et octrois. Afin régler les affaires courantes et essentielles telles que ravitaillement, affaires religieuses, contentieux sur la jouissance des biens communs, les membres de la communauté se regroupent lors d'assemblées générales et se dotent d'un conseil présidé par un syndic ou des échevins, élus parmi eux.
Modalités d'entrée
L'entrée de ces documents aux archives de l'Yonne a été provoquée par Maximilien Quantin à partir de 1841.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Pièces consacrant les droits et privilèges des communautés d'habitants antérieures à 1789 (chartes d'affranchissement, transactions passées avec les seigneurs, inventaires des biens et des titres des communautés, etc.).
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communautés d'habitants.
