Cote(s) : 42 B 3-4 ; B supplément 163 |
Date(s) : 1786-1790 |
Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,06; |
Inventaire(s) en ligne : ![]() ![]() |
La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens. Outre le village de Bœurs, la prévôté comprend les hameaux de la Grande Jarronnée, le Champion, la Fusées, les Delavoix, les Aimants , les Boudins, les Boulas, les Birssets, les Nourris, la Vallée des Veaux, les Enfants, le Moulin à Vent, la Petite Vallée, la Bertheline , Beauregard, et une partie de la Petite Journée et Pierrefrite.
42 B 3-4 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
B supplément 163 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Registre des causes et réglements, minutes du greffe.