Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale de Carisey
| Cote(s) : 45 B 1-8 ; B 5e supplément 144 |
| Date(s) : 1758-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,08; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale (Carisey, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de la Chapelle-Vielle-Forêt puis au bailliage seigneurial de Tonnerre
Historique de la conservation
45 B 1-8 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
B 5e supplément 144 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registres des audiences, minutes du greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
45 B 1-8 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 539-540.
B 5e supplément 144 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 13.
