Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale de Charbonnière, Montgaudier et Trinquelin
| Cote(s) : 15 B 156-159 |
| Date(s) : 1756-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,10; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale de Charbonnières, Montgaudier et Trinquelin (Yonne)Présentation du producteur
Justice laïque de l'abbé de Reigny, elle ressortissait au bailliage secondaire d'Avallon
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registres d'audiences, dictums de justice.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 393.
