Archives départementales de l'Yonne
- Bailliage seigneurial de Fontenay-sous-Fouronnes
| Cote(s) : 9 B 731 |
| Date(s) : 1766-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,01; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Bailliage seigneurial (Fontenay-sous-Fouronnes, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage prinicipal d'Auxerre
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registre d'audiences.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 81.
