Archives départementales de l'Yonne
- Prévôté seigneuriale de Fouchères
| Cote(s) : 42 B 289 |
| Date(s) : 1677-1681 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,03; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Prévôté seigneuriale (Fouchères, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens
Historique de la conservation
Ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées et sont en attente d'un classement définitif.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Minutes du greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 445.
