Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale du Chesnoy
| Cote(s) : B 2e supplément 41-43 |
| Date(s) : 1750-1789 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,10; |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale du Chesnoy (Paron, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage prinicipal de Sens
Historique de la conservation
Ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées et sont en attente d'un classement définitif.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Plumitifs d'audiences, minutes de greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, tiré à part, p. 48.
