Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale de Panfol
| Cote(s) : 33 B 39-40 |
| Date(s) : 1782-1789 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,02; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale de Panfol (Arthonnay, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage-pairie de Dannemoine, puis au bailliage seigneurial de Tonnerre
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registre du greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 311.
