Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale des Bordes
| Cote(s) : B supplément 163 |
| Date(s) : 1732 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,01; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale (Les Bordes, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait à la prévôté de Cérisiers, puis au bailliage prinicipal de Sens
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Une pièce : sentence.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 580.
