Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale de Marcilly-les-Avallon
| Cote(s) : 15 B 185-192 |
| Date(s) : 1734-1789 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,15; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale de Marcilly (Provency, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage secondaire d'Avallon
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registres d'audiences, minutes du greffe, dictums.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 196-197.
