Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale de Massangis
| Cote(s) : B supplément 197 |
| Date(s) : 1724-1748 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,02; |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale (Massangis, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de l'Isle-sous-Montréal, puis au bailliage principal de Troyes
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Acte de réception des gardes.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 589.
