Archives départementales de l'Yonne
- Prévôté seigneuriale de Menus-Bois-d'Arcy
| Cote(s) : B supplément 197 |
| Date(s) : 1789 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,01; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Prévôté seigneuriale de Menus-Bois-d'Arcy (Arces-Dilo, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Champlost, puis au bailliage principal de Sens
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Une pièce : réception d'office.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 588-589.
