Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale de Roffey
| Cote(s) : 44 B 362-366 |
| Date(s) : 1765-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,40; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale (Roffey, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre, puis au bailliage principal de Sens
Historique de la conservation
Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registres d'audiences, minutes du greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 552-556.
