Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale de Saint-Léger-de-Foucheret
| Cote(s) : B supplément 238 |
| Date(s) : 1658-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,15; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale de Saint-Léger-de-Foucheret (Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage secondaire d'Avallon
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Feuilles d'audiences.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 594.
