Archives départementales de l'Yonne
- Prévôté seigneuriale de Soumaintrain
| Cote(s) : 35 B 331-333 ; B supplément 241 |
| Date(s) : 1729-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,05; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Prévôté seigneuriale (Soumaintrain, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Saint-Florentin, puis au bailliage principal de Troyes
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registres d'audiences, minutes du grefef.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 352, 595-597.
